Grippi s'était avancé vers lui, l'avait agrippé par les vêtements, lui avait donné un coup de poing et avait reçu aussitôt de Christian B... un coup de tête qui avait provoqué sa chute sur le sol ; que Raphaël

plaidant, vestiaire E0395 Madame [E] [C] épouse [A] décédée DEFENDEURS La société CO.GES.CO, SARL, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Raphael

ÉPICURE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant Me RaphaëI

EPICURE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant Me RaphaëI

le 11 septembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 16 octobre 2006 APPELANT : Monsieur Baptiste X..., né le 19 Janvier 1989 à TREMBLAY LES GONNES

Raphaël Doan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. Le rapporteur, D. Cicmen Le président J-P. Ladreyt La greffière, A.

Seigneurs de Saint-Tropez", comme s'il s'agissait du nom de la marque (alors que celle-ci n'est que "la Cave des Seigneurs", entretenant une confusion avec les anciens seigneurs de Saint-Tropez qui, depuis Raphaêl

CABINET BEAU DE LOMENIE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 158, Rue de l'Université, 75007 PARIS, Représentée par Maître Jocelyne GOMEZ- VARONA

Joseph Y..., 2 / Mme Danielle Y..., demeurant tous deux ... à Raphèle-lès-Arles (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

diligences de son représentant légal, domicilié es qualités audit siège représentée par Maître Thomas HUGUES de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué à l'audience par Maître Raphaël

Localité 8] Représentant : Me Frédérique FARGUES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 138 et Me Jérôme CHAMARD de la SCP SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME

Laurent Raphaël Etienne BK..., 25 / de Mme Andréa ZT..., épouse BK..., demeurant ensemble ..., 26 / de M. Jean ZU..., 27 / de Mme Yvette ZP...

Localité 5] Représentant : Me Frédérique FARGUES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 138 et Me Patrick BAUDOUIN de la SCP SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME

N° RG 23/01506 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LZDL C8 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Bienvenue GOMIS la SELARL

Jacques-Jean DETAN, demeurant 5, rue Raphaël Douyère à Plaine des Cafres (97418), M. Bernard DJIAN, demeurant 54, avenue Kléber à Paris (75116), M.

Laurent Raphaël Etienne BL..., 25 / de Mme Andréa ZT..., épouse BL..., demeurant ensemble ..., 26 / de M. Jean ZU..., 27 / de Mme Yvette ZP...

de Maître Edouard de BENGY, avocat (P154) Société NORD FRANCE BOUTONNAT ayant son siège social [Adresse 26] Représentée par Me Louis-Charles HUYGHE (avoué à la Cour) assistée de Maître Eric GOMEZ

représentants légaux en exercice (en leur qualité d’assureurs RCD de la société HD Construction et assureur RCD de la société SISEK) représentées par Maître Ahmed-Chérif HAMDI de la SELAS FAURE-HAMDI-GOMEZ