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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6079b2109ba5988459c55810
30 octobre 1974
30 octobre 1974
PENDANT UNE DUREE MAXIMA D'UN AN, PAR UNE RESIDENCE PROVISOIRE N'AYANT PAS DONNE LIEU A L'ALLOCATION DE LOGEMENT ; ATTENDU QUE POUR ACCORDER LA PRIME A BERNARD A L'OCCASION DE SON DEMENAGEMENT DE RAVEL
Source officielleChambre 1-2
68676bd5fdaf41a8356be629
3 juillet 2025
3 juillet 2025
VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel CLEMENT Me Olivier PEISSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007776939
4 mai 1990
4 mai 1990
Jean-Luc CIRE, conseiller municipal de Saint-Michel-Sur-Orge et y demeurant ..., et par Mme Andrée RAVET QUEYREL, conseillère municipale de Saint-Michel-sur-Orge et y demeurant au ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Jacques Xc/ASSOCIATION PRO BTP
6253cad7bd3db21cbdd8c449
24 septembre 2008
24 septembre 2008
DARMENDRAIL ET SANTI, avocats au barreau de PAU INTIMÉE : ASSOCIATION PRO BTP prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est Direction Régionale Sud-Ouest 12 place Ravezies
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd886a2
18 mai 2006
18 mai 2006
Or c'est à bon droit que la société RAVE RHONE ALPES considère que ce temps de repos ne peut être assimilé à du temps de travail effectif.
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:452910.20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par le conservatoire à rayonnement régional Maurice Ravel au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1910551_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Les conclusions à fin de décharge ou de réduction des sociétés Bpifrance Financement et VDB Ravennes sont dès lors, dans cette mesure, devenues sans objet.
Source officiellesoc
61372106cd580146773f0592
25 mai 1989
25 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société FAYARD et RAVEL, dont le siège social est à Sainte-Sigolène (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt
Source officielleciv3
607940eb9ba5988459c3fa4c
26 novembre 1970
26 novembre 1970
ATTAQUE QUE LA SOCIETE CASSE ET CIE, PROPRIETAIRE, A AIX-EN-PROVENCE, D'UN TERRAIN AMENAGE, SUR AUTORISATION DE LA MAIRIE, A USAGE DE HALLES, A, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 1ER NOVEMBRE 1955, LOUE A RAVEL
Source officielleciv3
613722a5cd580146773ff8f5
30 mai 1996
30 mai 1996
dont le siège est bâtiment E 1, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1993 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société civile immobilière (SCI) Ravel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10899
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Rave Grand Lyon et la condamne à payer à M.
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeea4
1 mars 1989
1 mars 1989
A..., et un ensemble routier de la Société Rave, conduit par M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61553
12 décembre 2024
12 décembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 24-16.532 Demandeur(s) : la société Rave Val d'Oise Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret
Source officielleciv2
ésiste de son pourvoi dirigéc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2010:C201254
17 juin 2010
17 juin 2010
Y..., engagé en qualité de conducteur routier du 12 août au 6 septembre 2003 par la société Rave Atlantique, devenue société Rave distribution (la société), a été mis à la disposition de la société Base
Source officiellePCP JCP fond
67eed2bbb848dd6814c5e6df
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sophie CAUBEL Me Daniel RAVEZ Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd0
18 avril 2011
18 avril 2011
- Yves Y... né le 18 mai 1986, majeur, - Jean-Philippe Y... né le 3 mars 1990, majeur, - Yannick Y... né le 29 septembre 1993, âgé de 17 ans -Laureen Y... née le 14 janvier 2000, âgée de 11 ans, - Raven
Source officielleChambre 01
6709690406866c0645d22358
11 octobre 2024
11 octobre 2024
EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCEDURE Par acte du 9 juin 2023, l’association syndicale libre RAVENNES LES FRANCS sise [Adresse 7] à Bondues, prise en la personne de son syndic SERGIC, a fait assigner la
Source officiellecomm
613722d5cd580146774020a7
29 avril 1997
29 avril 1997
général des Impôts, domicilié au ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 avril 1995 par le tribunal de grande instance de Mâcon (1re Chambre), au profit de la société Transports Rave
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2111316_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2021, l'EURL Ravel, représentée par la SAS Kazars Group, mandataire de la contribuable, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
660cf2667c1ccb0008628e29
2 avril 2024
2 avril 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 12 Mai 2023 Appelantes : Madame [K] [F], représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier EJ
Source officiellePage 3 sur 48