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491 résultats pour « Roger DENOULET RENDU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03137_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier et notamment le CD Rom produit le 10 juin 2024.

Source officielle

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CC

soc

61372114cd580146773f0d0a

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société PULVOREX, société anonyme, dont le siège est ...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:482985.20231129

Admin. suprême

29 novembre 2023

29 novembre 2023

conséquences prévisibles du projet sur le développement de l'urbanisation, les opérations d'aménagement foncier, agricole et forestier, et les incidences sur les paysages et l'environnement qui en découlent

Source officielle
TJ

Référés

68643af90bb2f8a66ca64665

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AAA, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 285, et Me Adèle VANHAECKE, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 168

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

66197c141b7735881a7c1d93

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

DENOULET Copies exécutoires délivrées le : 12/04/2024 à : - Me C. SCHLEEF - Me R.

Source officielle
CC

soc

613721d3cd580146773f7cd1

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Abdelkader B..., demeurant à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), ..., 48/ M. Abdelkader D..., demeurant à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), ..., 58/ M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01059_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Délibéré après l'audience du 20 février 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Mas, premier conseiller, - M. Dias, premier conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd8786f

Appel

12 avril 2005

12 avril 2005

. ----------------------- ARRKT nä COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé B l'audience publique du douze Avril deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65970619f74364d4a5c862d4

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Mme [V] [B] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roger DENOULET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23

Source officielle
CC

civ3

61372102cd580146773f0383

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Hervé Z..., demeurant ... à La Chapelle-sous-Chaux, Valdoie (Territoire de Belfort), en cassation

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

670d5b2addfc18ec235ab8b4

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

judiciaire de BOBIGNY, statuant en référés, assisté de Monsieur Tuatahi LEMAIRE, Greffier, Après avoir entendu les parties à notre audience du 19 Septembre 2024 avons mis l'affaire en délibéré et avons rendu

Source officielle
CC

soc

613722a6cd580146773ffa11

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s E 92-44.417 et F 92-44.418 formés par la société D'Est lingerie, société à responsabilité

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806ea1d5348015535934

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

social est sis 159 rue Nationale - 75013 PARIS représentée par Maître Patricia ROTKOPF, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE - Vestiaire : PN 427 DEFENDEUR Monsieur [D] [I] [T] demeurant 7 rue Roger

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00258

Cassation

17 mars 2009

17 mars 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen relevé d'office, après avertissement délivré aux parties : Vu la loi des 16-24 août 1790, le principe de la séparation

Source officielle
CC

cr

613725edcd58014677421989

Cassation

22 août 2001

22 août 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux août deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468959.20231206

Admin. suprême

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Cette décision a été rendue en considération de la gravité de la situation de cette espèce, en mauvais état de conservation, qui impose, afin de respecter les obligations qui découlent des objectifs de

Source officielle
CC

comm

613722a4cd580146773ff829

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

Source officielle
CC

soc

6079b1fe9ba5988459c54dd5

Cassation

18 mars 1971

18 mars 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'USINE DE CHOISY-LE-ROI, ETABLISSEMENT DISTINCT DE LA REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, AYANT ETE OUVERTE LE 1ER JANVIER 1950, AU MOYEN DE PERSONNEL PROVENANT EN MAJEURE

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:457043.20220128

Admin. suprême

28 janvier 2022

28 janvier 2022

Cyril Roger Lacan, conseillers d'Etat ; Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire et Mme Ségolène Cavaliere, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CC

soc

613722c1cd58014677401163

Cassation

16 janvier 1997

16 janvier 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

Source officielle