Attendu qu’il résulte du certificat médical du docteur [U] en date du 08/01/2026 qu’il a constaté : “agitation psychomotrice modérée sous tendue par les éléments thymiques hauts de la décompensation schizo-affective

#Industria Masetto Schio Srl (IMS) proti Komisiji Evropskih skupnosti.

est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° U 21-11.808 contre l'arrêt rendu le 8 décembre 2020 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige les opposant à la société Schiever

DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE, L'EVALUATION FIXEE A 50 FRANCS PAR MOIS PAR L'ARRETE MINISTERIEL DU 23 DECEMBRE 1967 DE L'AVANTAGE LOGEMENT FOURNI PAR LA SOCIETE RE ALIMENTATION A SON SALARIE SCHIAVO

La société Betrec n'est pas fondée à appeler en garantie la société atelier D architectes by Thomas Schinko qui n'est pas un co-maître d'œuvre et n'a pas participé aux travaux. 30.

#xa0;   Dans sa requête, invoquant l'article 6 par. 1 de la Convention, il se plaint de la durée de la procédure qu'il a engagée le 31 janvier 1985 devant le juge d'instance ("pretore") de Schio

Mathilde VAUTIER avocat commis d’office inscrit au Barreau de COLMAR ; Attendu que Madame [O] [J] a été hospitalisée sans consentement le 25 décembre 2025 en raison d’une décompensation d’une psychose schizo-affective

été réadmis le 26 juin 2025 dans le cadre d’une procédure de réintégration et sur décision du représentant de l’Etat, en raison d’une décompensation psychotique chez un patient souffrant d’un trouble schizo

J’ai été diagnostiqué schizo-affectif. Le mot schizo me fait peur. J’ai juste une envie c’est de regagner mon logement. J’ai plein de truc à faire.

[Y] [M] a été entendu et a dit qu'il a un trouble schizo-affectif depuis ses 19 ans.

X... à l'encontre de son mandant et concernant l'affaire Schiever, au seul motif qu'il ne saurait suffire à établir la réalité du grief, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure

cette qualification, a, incontestablement, une connotation péjorative puisqu'elle signifie dans le langage familier, "en mauvais état", "fichu" ; que l'association de ce qualificatif péjoratif au mot "schizo

certificat médical d'admission du 17 juillet 2024 indique : 'Description du péril imminent pour la santé de la personne : rupture de suivi, rupture du traitement Et qui présente les troubles suivants : schizo-paranoique

constatant un tableau de manie délirante avec une absence de conscience de ses troubles psychiques et rappelant qu'il avait déjà été hospitalisé à plusieurs reprises en psychiatrie pour un trouble schizo-affectif

D dans le système d'information Schengen ; - les observations de Me Schikov, substituant Me Losson, représentant M. D assisté de M.

Son hospitalisation fait suite à une expertise psychiatrique concluant à une irresponsabilité pénale en raison de troubles schizo-affectifs en phase maniaque, après des faits d’exhibition sexuelle, de

Italy 08/11/2021 Ornella PERAZZANI 1962 Schio n/a n/a n/a 19. 55834/21 Scapini v. Italy 08/11/2021 Renata SCAPINI 1961 Vérone n/a n/a n/a 20. 55922/21 Maron v.

  Le 2 mars 1983, le requérant interjeta appel, puis par acte du 20 novembre 1984, renonça à la continuation de l'affaire pour intenter une action pétitoire devant le juge d'instance de Schio afin