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1 052 résultats pour « Simonini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2404350_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la SCI Simenin et de la SAS Lorany Conseils.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65a0f0e65bbe450008b2d075

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SIMONIN LE MAREC ET GUERRIER, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Cécile PLOT, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67947fc18ab253a8400fb13d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[R] Me SIMONIN AJE Me DANCKAERT Min.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d03736cdc6046d47088487

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

par Me Arnaud BOUSQUET, avocat au barreau de CASTRES DÉFENDERESSE Madame [L] [N] née le [Date naissance 2] 1997 à [Localité 2] (TARN) demeurant [Adresse 2][Adresse 3] représentée par Me Gaelle SIMONIN

Source officielle
CA

2ème chambre

68ef2a761643bddf8ff84d71

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

SCI PAUL ARRET RECTIFICATIF JONCTION AVEC LE 25/02704 Grosse délivrée le à Me Regis DEGIOANNI Me Frederic SIMONIN Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Gilles SOREL REPUBLIQUE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:1203JUD001310387

Admin. suprême

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Spartaco Simonetti habite Velletri (Rome) et est sans emploi.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:472790.20241008

Admin. suprême

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Mmes D L, Sandrine Riune, N K, Florence Arnaud, Eva Andin, Astrid Chaperon, I H, S Dubouil, Lucille Simonetti, MM. M A et Djibrill Baradji et d'autre part Mme Q B et M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

616355d2bf1fa7f870d29fe4

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

représentée par la SCP AUTIER, avoués à la Cour SCI MARIONNAUX représentée par son gérant ayant son siège [Adresse 5] représentée par la SCP AUTIER, avoués à la Cour INTIMES SCP SIMONIN

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300071

Cassation

20 janvier 2010

20 janvier 2010

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 10 novembre 2008), que les époux X..., locataires d'un logement appartenant à la SCI PM Simonis

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2025-06

droit financier

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Jacques Simoncini M. Laurent-Olivier Orset — 1 890 000 € 2 interdictions définitives d’exercer l’activité de CIF

Résumé IA — à vérifier
CC

civ1

61372095cd580146773ebf47

Cassation

26 novembre 1980

26 novembre 1980

ET SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE D'HENIN-LIETARD, DITE SIMENIN), ET DE RECHERCHER QUELLE ETAIT LEUR POSITION DEBITRICE OU CREDITRICE VIS-A-VIS DE L'INDIVISION, QUE LES NOTAIRES, COMMIS POUR PROCEDER AUX OPERATIONS

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688c4b88119f12788f059d35

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[F] [V] Représentant : Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e56e450e2901d10fa49da2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

représentée par Me Adeline VEZINET, avocat au barreau de CASTRES DÉFENDEUR Monsieur [T] [C] né le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 8] ([Localité 7]) demeurant [Adresse 4] représenté par Me Gaelle SIMONIN

Source officielle
CA

Première Présidence

65c1dce4b1dbba0008e25cb6

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

au barreau de PARIS Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND demandeur, et : Mme [I] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Christine ROUSSEL-SIMONIN

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8a488cdc6046d47ea2d3e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COMMERCE DE CLERMONT FERRAND Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 005958 Jugement de jonction du 03/07/2025 Demandeur(s): SAS [Adresse 1] [Adresse 2] SELARL DIAJURIS - Me Christine ROUSSEL SIMONIN

Source officielle
CC

civ2

60794bcb9ba5988459c43e84

Cassation

18 octobre 1978

18 octobre 1978

ALBRECHT DEMANDAIT RECONVENTIONNELLEMENT L'EXPULSION DE SIMONIN, LA COUR D'APPEL A VIOLE LES TEXTES SUSVISES ; PAR CES MOTIFS, ET SANS QU'IL Y AIT LIEU DE STATUER SUR LES PREMIERE ET TROISIEME BRANCHES

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b86f0acdc6046d47e5fef7

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

au répertoire général : 2025 000983 Jugement de jonction du 27/03/2025 Demandeur(s): SA LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : SELARL DIAJURIS - Me Christine ROUSSEL SIMONIN

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6718127f6d8b1985f4687511

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de Sarre 57070 METZ ADJUDICATAIRE, représentée par Maître Clarisse MOUTON, avocat au barreau de NANCY - Madame [R], [M] [O] née le 04 janvier 1955 à NANCY (54) demeurant 1 ruelle des Frères Simonin

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007697389

Admin. suprême

17 novembre 1986

17 novembre 1986

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 11 août 1983 et 9 décembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société civile immobilière d'Henin Liétard -Simenin

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0710DEC005091411

Admin. suprême

10 juillet 2012

10 juillet 2012

(Simonetti Arturo).

Source officielle

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