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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177b
15 avril 2014
Laurent X... et Mme Sophie A... épouse X... (M. Laurent X... étant le seul dirigeant de cette société en qualité de gérant), l'exploitation de l'hôtel à l'enseigne B & B de Quimper.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300544
7 juin 2018
______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Sophie
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670
21 novembre 2018
Laurent X..., - M. Joël Y..., - M. Patrice Z..., - Mme A... AB... épouse B..., - M. LLLLLL... , - Mme Marie C..., - M. Jérôme D..., - Mme Josiane E..., - M. Jacques F..., - M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669
Laurent X..., M. Joël Y..., M. Patrice Z..., Mme Julie DC...... épouse B..., M. LLLLLL..., Mme Marie C..., M. Jérôme D..., Mme Josiane E..., M. Jacques F..., M. Alain G..., Mme Régine F..., M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00302
28 février 2018
Laurent B..., domicilié [...], 6°/ Mme Sophie C..., domiciliée [...], 7°/ Mme Christine D..., domiciliée [...], 8°/ M. Didier D..., domicilié [...], 9°/ M.
6253cda6bd3db21cbdd94013
25 mai 2018
Représenté par Me Laurent WEDRYCHOWSKI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0126 Monsieur André Z... demeurant [...]
613724c5cd58014677418373
28 juin 2006
Laurent U..., 13 / à Mme Geneviève XD..., 14 / à M.
Rétention Administrative
65b4abc27ef77d000880b388
26 janvier 2024
par madame Valérie TAVERNIER, avocate générale, comparante INTIME Monsieur [B] [J] Né le 15 mars 1998 à [Localité 6] au MAROC de nationalité marocaine Non comparant, représenté par Me Sophie
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00965_20230628
28 juin 2023
de Saint-Laurent-du-Pont la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
CTX PROTECTION SOCIALE
6633d79fc0d3e3fe99d16093
30 avril 2024
civile) _______________________________ Audience publique du 30 avril 2024 Jugement du 30 avril 2024 partie demanderesse Société [3], demeurant [Adresse 2] non comparante, ayant pour avocat Me Laurent
2ème Chambre
651fa553c601f0831899170e
3 octobre 2023
de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 63] [Localité 39] Représentée par Me Marie-bénédicte PARA de la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE
Trib. de Commerce
69c5b57acdc6046d4717a01a
3 avril 2025
les juges présents lors des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la préser décision : ENTRE - La société CIC LYONNAISE DE BANQUE, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Laurent
Pôle 5 - Chambre 9
633fc356e633183e2ee17b1c
6 octobre 2022
CREDIT DU NORD N° SIRET : 456 504 851 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Denis-clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100824
10 juillet 2013
X...a acquis en 1998, aux enchères publiques organisées par la société Laurence Calmels (le commissaire-priseur), une oeuvre picturale non signée attribuée à Sophie Y...-Z..., mise en vente par M.
ECLI:FR:CCASS:2010:C100672
23 juin 2010
Laurent Y..., domicilié ..., - Mme Adélaïde Y...
6253cd1abd3db21cbdd92446
21 mai 2015
RG N : 14/ 01090 AFFAIRE : Mme Sophie X... C/ Mme Marie Christine Y... Z...
Chambre de la Famille
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28 avril 2026
A N S CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT du : 28 AVRIL 2026 N° : 111/26 N° RG 25/01636 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHIW GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/04/2026 Me Sandrine AUDEVAL la SELARL LAURENCE
69bc870fcdc6046d47436b87
23 janvier 2026
DU VINGT-TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F1039 Références : La SARL OURSE - 2025RJ278 DEMANDEUR (S) : SELARL [A] représentée par Maître Marie-Sophie
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
.-... 13500 MARTIGUES représentée par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Madame Sophie C... ... 91360 EPINAY SUR ORGE représentée par Me Grégoire
Procédures Collectives
69db6be6cdc6046d47f7d172
20 janvier 2025
de la liquidation judiciaire, et se sont présentés : * Madame [Q] [B], président, * Selarl AJILINK LABIS-[H]-[M] représentée par Maître [V] [M], administrateur, * Selarl GARNIER Philippe et [L] Sophie
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