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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00940_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
A, représenté par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet réexaminer sa situation et
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f18b
8 février 2012
8 février 2012
Stéphane X... le 16 juin 2009 n'est pas à prendre en considération -dit que la prise d'acte de M. Stéphane X... s'analyse en une démission -débouté M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00301_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 et 27 février 2026, Mme A..., représentée par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officielleRéférés
62cfb203548bc59fcf4f0f36
4 juillet 2022
4 juillet 2022
HOIST FINANCE AB [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie CALOT-FOUTRY, avocat au barreau de DOUAI Nous, Hélène CHATEAU, Première présidente de chambre, Assisté de Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8eacc
18 janvier 2012
18 janvier 2012
SOLYTRADE C/ Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a7
11 avril 2012
11 avril 2012
No 12/00138 AFFAIRE : Stephen X... C/ S.A.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
651fa544c601f083189916a1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[O] [Z] aux dépens de l'instance dont distraction au profit de Maitre Stéphanie CALOT-FOUTRY, avocat, - condamné in solidum Mme [X] [C] épouse [Z] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c5
21 novembre 2007
21 novembre 2007
répertoire général : 06/12177 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie DARBOIS, Conseillère à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Benoit TRUET-CALLU
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01281_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
B et Me Stéphanie Calot-Foutry sur le fondement des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
65b3607b1d7564000872ddef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[T] et Mme [E] à lui payer : - la somme de 2 500 euros au titre de ses frais irrépétibles de première instance et d'appel, - les entiers dépens d'appel dont distraction profit de Me Stéphanie Calot-Foutry
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01340_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
B A, au ministre de l'intérieur et des outre-mer, au préfet du Nord et à Me Stéphanie Calot-Foutry. Fait à Douai, le 20 juin 2023.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63d37a81d1bc2605de4b49e7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
FLK DEVELOPPEMENT Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sylvain CALLET de la SELARL AVOCATS EXPERTS CONSEILS, avocat au barreau de NANCY S.A.S
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163c2c21a5f0a71dc3c91d5
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Kelian Production, SAS Stéphane Kelian, SAS Stéphane Kelian Commercial, SAS Stéphane Kelian Accessoires, SAS Kelian Paris, SAS Kelian France, SAS Mosquitos Distribution, SAS Mosquitos Commercial et Style
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
65aa256da34ad100085819d1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Calot-Foutry, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8fd
8 décembre 2010
8 décembre 2010
CASTORAMA FRANCE C/ Stéphane Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d74d
16 février 2011
16 février 2011
: Jugement rendu (e) le 27 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/ 00014 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f025
18 janvier 2012
18 janvier 2012
la cour : Jugement rendu(e) le 07 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/02444 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163c2c21a5f0a71dc3c91d6
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Kelian Production, SAS Stéphane Kelian, SAS Stéphane Kelian Commercial, SAS Stéphane Kelian Accessoires, SAS Kelian Paris, SAS Kelian France, SAS Mosquitos Distribution, SAS Mosquitos Commercial et Style
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9063e
4 avril 2013
4 avril 2013
Y... seront déboutés de leurs demandes à l'encontre des sociétés SAHMARA et CALET ; Que les sociétés SAHMARA et CALET seront déboutées de leurs demandes à l'encontre de la SCI LEA et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e683
12 octobre 2011
12 octobre 2011
THOMAS & HARRISON C/ Stéphanie X...
Source officiellePage 3 sur 10