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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bff
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Stépahne ... 13410 LAMBESC Représentant : Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER-Représentant : M. Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Stéphane Xc/SA INFORSUD INGÉNIERIE CE JOUR
6253c8f8bd3db21cbdd86d96
21 octobre 2003
21 octobre 2003
C'est du reste dans ce, cadre que par courriel du 15 octobre 2001 à 17 heures 45, Mr Philippe COINTEPAS enjoignait à Gilbert KOHLI d'interdire à Stéphane X... et Georges MALLET "les locaux d'UZES" cette
Source officielleSaisies Immobilières
6736523d944f91b65d3a2526
9 octobre 2024
9 octobre 2024
SURENCHERISSEUR DU DIXIEME (Déclaration de surenchère déposée le 08 juillet 2024 à 14h34 au greffe) Représentée par Maître Stéphanie BAZIN de la SELARL HOCHLEX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d63a
3 février 2011
3 février 2011
Des relations de Stéphane Z...et Anita X...est issu un enfant : Théodore, né le 22 janvier 1997.
Source officielleChambre 14
69a3d77bcdc6046d471cc857
3 avril 2025
3 avril 2025
injustifiée la société GIA MAZET.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da23
29 mars 2011
29 mars 2011
Sur l'inopposabilité du plan de surendettement dont a bénéficié Stéphanie A... : Stéphanie A... s'est portée caution du prêt du 3 décembre 2004 de la SARL OPUS BOUTIQUE auprès de la CRCAM.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b0
3 janvier 2013
3 janvier 2013
C/ Stéphanie Y... divorcée X... M. J/ E.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00433_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Une note en délibéré présentée par la société Les Vents de Malet a été enregistrée le 28 octobre 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
669f4785b8a2ee2bca84afca
20 juillet 2024
20 juillet 2024
RG 24/03284 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJYCB Décision déférée : ordonnance rendue le 19 juillet 2024, à 12h59, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10151
7 février 2018
7 février 2018
Stéphane II..., domicilié [...] , 1°/ M. Thierry G..., domicilié [...] , 1°/ M.
Source officielle4e Chambre B
61609204db7ff645d856646e
5 juin 2014
5 juin 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 20 novembre 2000c/Monsieur Stéphane X
6253c8c2bd3db21cbdd86312
15 mai 2002
15 mai 2002
Stéphane né le 21 septembre 1969 à LE PLESSIS ROBINSON (92), fils de X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10150
7 février 2018
7 février 2018
Stéphane A..., domicilié [...] , 5°/ Mme Valérie B..., domiciliée [...] , 6°/ M.
Source officielle2ème chambre section A
6274bcfc2799a9057d5dd1c7
5 mai 2022
5 mai 2022
de TOURS Représentée par Me Julie REBOLLO, avocat au barreau de NIMES Madame [F] [X] ès qualités de caution née le 05 Mai 1961 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Stéphane
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:465124.20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
, cette parcelle n'était pas bâtie, était entourée de tous ses côtés par d'autres vastes terrains non bâtis, à l'exception d'un petit mazet existant sur la parcelle mitoyenne au nord et, d'autre part,
Source officielleciv3
61372367cd580146774094bf
15 mars 2000
15 mars 2000
Michel X..., demeurant ..., 76290 Fontaine La Mallet, 2 / de M. Jean-Jacques Y..., ayant demeuré ..., et aux droits duquel se trouvent ses héritiers, M.
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e53ccdcdc6046d47d4a0e0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Jean-François MAYET, procureur adjoint de la République présent Débiteur(s): AFS [Localité 2] (SASU) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant(s) : Non-comparant (e) Composition du trib unal lors des débats
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01221
5 juillet 2017
5 juillet 2017
Sofia, l'indivisionnaire de l'entreprise et Monsieur Stéphane D... le Manager, ont souhaité que vous leurs fournissiez des explications concernant des adresses de clientes se trouvant dans votre mallette
Source officielle4e Chambre B
6162776ca2bc6369e8386cd0
12 décembre 2013
12 décembre 2013
DECEMBRE 2013 om N°2013/465 Rôle N° 13/00550 SCI QUAI OUEST C/ SCI VAS Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Stéphane
Source officielleChambre Sociale
6a192282cdc6046d475330df
28 mai 2026
28 mai 2026
APPELANT : Monsieur [O] [M] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Julien MARET, avocat au barreau de LIMOGES Non comparants ; INTIMÉE : CPAM DE LA HAUTE [Localité
Source officiellePage 3 sur 16