Sylvain, - Y...

jugement rendu le 16 mai 2024 par le tribunal judiciaire de Chambéry (civil général), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [X] [E], domiciliée [Adresse 1], 2°/ à la société Ravier Philippe et Sylvain

Sylvain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, du 7 juin 1994, qui, dans l'information suivie contre lui pour abus de confiance par officier ministériel, faux en écritures

Sylvain A... indiquant avoir alors encore toute confiance en M.

A..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1992 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale et commerciale), au profit de la société AMB TPMR, dont le siège est RN 23, 49480 Saint-Sylvain

1 Avis n° 2023-136 du 11 août 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Sylvain Guérin LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

1 Délibération n° 2025-37 du 28 janvier 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Sylvain Maisonneuve LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le

1 Avis n° 2026-8 du 12 janvier 2026 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Sylvain Guérin LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

autorité et l'a condamné à payer 12 000 euros de dommages- intérêts ; "aux motifs que les attouchements sexuels étaient réels et même si le jeune homme s'était laissé faire, Guy X..., auquel la mère de Sylvain

., témoin présent, citée à la requête du ministère public, a été entendue sous la foi du serment prévu par l'article 331, alinéa 3, du Code de procédure pénale (PV des débats p. 6) ; "alors que Sylviane

Sylviane, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 4 avril 1996, qui, dans la procédure suivie contre elle pour contravention de violences volontaires, après avoir constaté l'extinction

pénale, de l'article 1382 du Code civil et de l'article 6 1 de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré recevable en leur demande Christian Y... et Sylviane

Sylviane, épouse Y..., - GIL X...

mise en place et au respect des mesures de sécurité, préalablement à tout commencement d'exécution des travaux ; que les graves manquements relevés en la matière sont à l'origine directe du décès de Sylvain

Z... perçoit des rémunérations supérieures à celles de Sylvain X..., gérant statutaire de la société Prodis International (pièce 2. 13) ; que, Sylvain X..., né le 11 février 1969..., a indiqué dans la

rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Sylvain

Sylvanus, contre le jugement du tribunal de police de TOURS, en date du 6 octobre 1998, qui l'a condamné, pour contravention de non-respect de l'arrêt imposé par un feu rouge fixe ou clignotant, à une

Philippe et Sylvain X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Z... X..., sous curatelle depuis le 26 juin 2008, est décédé le [...]