Albert Y..., demeurant à Tabaille Usquain (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1993 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

de la SCP PHILIPPE TABART, avocat au barreau de BEAUVAIS Ayant pour avocat plaidant Me Thierry MALHERBE de la SCP MOREL - LE LOUEDEC - MALHERBE, avocat au barreau du VAL D'OISE Madame [R] [N] épouse

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 octobre 2022, les sociétés MMA IARD et MMA IARD Assurances mutuelles, en qualité d'assureurs des sociétés Chris façades, Tabarin et Entzmann et AML menuiserie

septembre 2021 par lequel le maire de La Plaine-sur-Mer a refusé de lui délivrer un permis d'aménager pour l'agrandissement du camping " les Vallons de l'Océan " sur un terrain situé 2 route de la Tabardière

LA PERIODE ALLANT DU 2 JANVIER 1976 AU 7 DECEMBRE DE LA MEME ANNEE NE PERMETTENT PAS L'AUTHENTIFICATION DES DOCUMENTS SAISIS, QUI A PART DEUX OU TROIS NE PERMETTENT PAS DE LES ATTRIBUER AU CABARET " TABARIS

Nicolet, juge des référés ; - les observations de Me Tabarly, pour le compte du Syndicat intercommunal d'aménagement touristique de Beaune et Merceuil, qui a repris les conclusions et moyens exposés

B pour la SAS Medina Events, qui persistent dans leurs écritures et font en outre valoir que l'arrêté attaqué est illégal dès lors qu'il n'a pas été transmis au préfet ; - les observations de Me Tabarly

domiciliés, des difficultés sont nées pour le règlement de leurs intérêts patrimoniaux ; Attendu que, pour décider que les deux immeubles situés en Tunisie, d'une part à Le Kef et, d'autre part, à Tabarka

RG 22/00014 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI7KI [O] [P] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 3 octobre 2022 à Me TABARKI

Soli, juge des référés ; - les observations de Mme A..., pour le préfet des Alpes-Maritimes et de Me Tabarly, pour la métropole Nice Côte d’Azur.

Vu la requête, enregistrée le 7 novembre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Tabara X... épouse Y..., demeurant HLM Les Tanneries, bâtiment 6, à Varces (38760) ; elle

Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Tabarly, représentant la CCVUSP. Considérant ce qui suit : 1. M.

publique du 5 mars 2024 au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Zaiem pour la SARL Red Rock ; - les observations de Me Tabarly

Par des mémoires en défense, enregistrés le 17 novembre 2025 et le 9 décembre 2025, la métropole Nice Côte d’Azur, représentée par Me Tarbaly, conclut, à titre principal, à l’irrecevabilité du déféré préfectoral

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 001824 JUGEMENT DU 04/05/2026 DEMANDEUR (S) : SOCIETE ALLIANZ IARD [Adresse 1] SOCOFER SAS [Adresse 2] [Localité 1] Représentés à l'audience par Maître Lynda TABART

consécutivement aux accidents de service dont il a été victime le 25 janvier 2018 et le 2 février 2018 lors de l'exercice de ses fonctions au sein de l'établissement régional d'enseignement adapté Eric Tabarly

A, - les conclusions de Mme Vaillant, rapporteure publique, - et les observations de Me Saint André, représentant la SELARL pharmacie du Viviers du Lac, de Me Tabarly représentant la commune du

POINT MONEGO [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Marc TABARY, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 433 Plaidant: Me Nathalie TIMOTEI de la SELARL CABINET

G D C et Mme H D C, représentés par Me Facelina-Tabard, demandent au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision

Saïd à Tabarka en Tunisie (8110) ; M.