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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02391_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 septembre 2022, Mme A, représentée par Me Tchana Nana, demande à la cour : 1°) d'ordonner avant dire droit une expertise médicale afin de
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402178_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
B est père d'un enfant de nationalité française, Kameron André-Tchana, né le 19 octobre 2017.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200692_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 31 janvier 2022 et 12 juillet 2022, la SCI 34 route d'Ecully, représentée par Me Tchatat, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02646_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 29 août 2022, la SCI Alizée Châtel, représentée par Me Tchatat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 juin 2022 ; 2°) de rejeter
Source officielle2ème chambre
DTA_2202080_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Chaussard, rapporteur public, - et les observations de Me Tchitare, représentant le syndicat mixte de traitement des ordures ménagères et assimilés Aigoual-Cévennes-Vidourle, et de Me Soulis Alibert,
Source officielle1ère chambre
DTA_2404202_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Goursaud, rapporteur public, - et les observations de Me Pion-Riccio, représentant la société Hectare, et de Me Tchitare, représentant la commune d'Aniane. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2602170_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
particulier, si elle fait état d’incohérences dans la traduction de son récit, notamment en ce qui concerne la référence au nom américain de la personne qu’elle désigne comme son agresseur, l’utilisation d’un tchat
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1518068-1597126
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Russie (n o 73203/01) Violation de l’article 1 du Protocole n o 1 Le requérant, Oleg Trofimovitch Smaryguine, est un ressortissant russe né en 1931 et résidant dans la région de Tchita (Russie).
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69cf6625cdc6046d47f44ef5
2 avril 2026
2 avril 2026
suivant déclaration d'appel du 05 juin 2025 APPELANT : [L] [G] [S] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Lucrèce TCHANA-NANA
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69cf6621cdc6046d47f44e81
2 avril 2026
2 avril 2026
juin 2025 APPELANT : [R] [S] [T] [E] [C] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Viticulteur, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Lucrèce TCHANA-NANA
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfad9c17ddd969ec6240
10 août 2023
10 août 2023
En dépit de ses nombreuses démarches et de celles des différents avocats qu'il a mandatés pour ce faire, il n'a jamais obtenu de justification sur l'emploi de ces sommes que Me Tchana-Nana (cabinet [
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69739895cdc6046d476fbe57
22 janvier 2026
22 janvier 2026
né le 20 Février 1976 à [Localité 11] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Guillaume AMIGUES, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué à l'audience par Me Lucrèce TCHANA-NANA
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01692_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 avril 2022, Mme A C, représentée par Me Tchaha-Monthe, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2104789 du 18 mars 2022 du tribunal
Source officielle3ème chambre
DTA_2303171_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
A..., et celles de Me Tchitare, représentant la commune de Parignargues. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000731_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
établis dans la mesure où la brosse à dents et le câble ayant servi à bloquer la porte de la cellule ont été retrouvés et dans la mesure où une capture d'écran, laissant apparaître une discussion sur un tchat
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
668397db8da90185712ea36b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
déclaration d'appel du 07 juin 2022 APPELANT : Monsieur [H] [K], né le [Date naissance 3] 1995 à [Localité 4] (24), de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître Lucrèce TCHANA-NANA
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c061
2 juillet 2008
2 juillet 2008
comme un service de dépannage ou service après vente, - la fourniture par INDEX d'une charge de qualité prévoyant notamment que CALL doit obtenir les appréciations "bien et très bien" pour 90% des "tchats
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-97812
4 mars 2010
4 mars 2010
Dans deux régions, comptant trois maisons d’arrêt, l’espace personnel moyen était inférieur à 2,5 m², et le taux de surpeuplement supérieur à 50% (Régions de Vladimir et de Tchita).
Source officielleChambre sociale
65321a849e4ea48318f5ab27
19 octobre 2023
19 octobre 2023
n° 15), - feuille de compte GIR 1 et justificatif d'acompte AMSLAV TOURISME (pièce n° 16), - date d'inscription des clients au voyage Russie 1 et contrats clients (pièce n° 17), - copie d'écran tchat
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302673_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Toutefois, il a été indiqué dans ce mémoire, que l' " espace Assistance UP " permettait de pouvoir discuter directement avec ce service " via un tchat avec un conseiller, e-mail, et bientôt par téléphone
Source officiellePage 3 sur 5