commission rogatoire aurait été rectifiée deux fois (alors que cela n'était pas visible et nécessitait certainement une mesure d'expertise pour le vérifier) et sans répondre à aucun des moyens soulevés par Therin

pourvoi formé par Mme [S] [U], divorcée [D], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 2 septembre 2013 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Théras

scolaire, universitaire ou professionnel traduisant l'acquisition de connaissances nouvelles, - en justifiant de progrès réels dans le cadre d'un enseignement ou d'une formation, - en suivant une thérapie

de l'établissement de diagnostic et de l'administration de soins par une personne dépourvue de la qualité de médecin et ne saurait résulter de la diffusion d'un enseignement relatif à une forme de thérapie

Thérain, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A B, ressortissant marocain né le 10 novembre 1980, soutient être entré sur le territoire français le 22 juillet 2015.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 145 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Thermi-Platin

[D] [E], qui se qualifie de praticien en bio-thérapie holistique, a été renvoyé devant le tribunal correctionnel des chefs d'exercice illégal de la profession de masseur-kinésithérapeute et d'agressions

Cette thérapie, basée sur le principe des réflexes conditionnés, n'était qu'une méthode parmi bien d'autres et les succès de la méthode X... étaient très aléatoires.

[H] [Y] a été mis en examen du chef susmentionné et placé sous contrôle judiciaire avec, notamment, l'interdiction de se livrer à toute activité de massage, massage thérapeutique ou thérapie impliquant

domicile de Jean-Pierre X... aient été violées ; "que, de même la perquisition opérée au domicile de la tante de Jean-Marc Y... le 16 juin 1996 est régulière; que les objets représentés par Mme Thérin

médecin qui, muni d'un titre régulier, sort des attributions que la loi lui confère ; que le médecin qui prescrit des doses de stupéfiants excédant considérablement les doses maximales admises en thérapie

l'organisme social aux fins de remboursement leur présence à des actes de surveillance de circulation extra-corporelle alors qu'ils effectuaient dans le même temps d'autres actes de diagnostic et de thérapie

qu'il visait une opération de réduction mammaire pratiquée sur la patiente en cure de désintoxication sous méthadone ; que le Dr Raoul X... n'a pas contesté ce fait ; que la simple critique de la thérapie

Thérain, vice-président. Considérant ce qui suit : 1. M.

Z... avait obtenu la désignation d'un administrateur provisoire de la société de fait Théroine-Lecoq, en la personne de Me X... et que seul ce dernier pouvait être condamné, ès-qualités, à rembourser les

Thérain, vice-président ; - et les observations de Me Sorriaux, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins que les requêtes, par les mêmes moyens. Considérant ce qui suit : 1. M.

Thérain, président-rapporteur, - et les observations de Me Pereira, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

place particulière de conseil qu'il avait prise auprès d'elle ainsi que les distorsions fantasmatiques qui pouvaient être liées à son état psychique ou à la prise de médicament dans le cadre de sa thérapie

, Y... et X... ont conclu le 1er juillet 1986, avec la société d'aménagement immobilière Gascogne (la SAIG), un "pacte de préférence", pour une durée de six mois, portant sur un centre de thalasso-thérapie

ses conclusions responsives, la société appelante insistait sur le fait qu'une plaie de la veine fémorale et la lésion d'un nerf crural provoquées par un acte chirurgical plusieurs semaines après la thérapie