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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372328cd5801467740623f
21 janvier 1999
21 janvier 1999
Raymond, Georges Y..., demeurant Résidence Azuréa - Bâtiment Crion, Bretelle de l'autoroute de Cannes, 06610 Le Cannet, 6 / de Mme Hélène X..., née Y..., demeurant ..., tous agissant en leur qualité
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
644229f0d2fa6fd0f80404a3
20 avril 2023
20 avril 2023
SAINT VINCENT, RCS de Nanterre sous le n°353 966 351, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3]
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9428b
6 novembre 2018
6 novembre 2018
Représentant : Me Hélène B..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. Vincent Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c166
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Hélène X... divorcée Y... C / Vincent Etienne Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6ae
8 février 2011
8 février 2011
Infirme partiellement la décision déférée COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Monsieur Marc JANIN,
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e576dccdc6046d47d8c0f4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL LES MAISONS D'HELENE
Source officielle1ère Chambre
660f94eda40f8b0008cb7325
4 avril 2024
4 avril 2024
IMMOBILIER [Adresse 1] [Adresse 2] Représentant : Me Vincent TREQUATTRINI de la SELARL TRAVERSO-TREQUATTRINI ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ANNECY INTIME Après avoir sollicité les observations
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027800657
1 août 2013
1 août 2013
Gramond, et à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la SARL Hélio Energie ; 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a9
15 février 2013
15 février 2013
Ont été entendus : - Me Hélène BONAFE avocat de Mme Y... Véronique -Alain Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210696
19 octobre 2017
19 octobre 2017
A... et de Mme Hélène Y... ; Sur le rapport de Mme E..., conseiller, l'avis de M.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008179527
7 juillet 2004
7 juillet 2004
Hélio X, demeurant ... ; M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61624d6eed30a8f56173831e
10 juillet 2014
10 juillet 2014
Jugement du 12 Septembre 2013 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG n° 13/02996 APPELANTS Monsieur [OV] [DV] [1] Foyer [2] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fab
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Vincent X... au paiement de la somme de 5 697 euros sous réserve des majorations de retard restant à courir jusqu'à complet paiement et d'une indemnité de procédure de 700 euros.
Source officielleCh. civile et commerciale
64fc0cc1d3437c05e65990cf
7 septembre 2023
7 septembre 2023
COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE de la Seine-Maritime chargé du recouvrement en ses bureaux Centre des finances publiques [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Hélène
Source officielleciv3
61372362cd58014677409116
1 décembre 1999
1 décembre 1999
audit siège et aux droits de laquelle se trouve le Bureau Veritas, 7 / de la société civile immobilière (SCI) Résidence Duclos, dont le siège est 3, place Duclos, 22100 Dinan, 8 / de la banque La Hénin
Source officiellecr
613725d0cd58014677420b4d
2 juin 1999
2 juin 1999
Marie-Hélène, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 24 février 1998, qui les a condamnés chacun à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60837
1 juin 2023
1 juin 2023
[P] [R], domicilié [Adresse 1], membre de la société [P] [R], Isabelle Lerminier-Grandière, [H] [R]-[U] et David Vincent, société civile professionnelle, venant aux droits de la société Lionel Thomas
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KJWF SA ALLIANZc/EURL OPTIQUE DE L'HOTEL DE VILLE
5fca61d5eb012b49a0aa0459
4 novembre 2020
4 novembre 2020
légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée Maître Hélène
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
63d22a8a9b3c8605deec1faf
25 janvier 2023
25 janvier 2023
When contacted by Africa Intelligence, [I] and Helios Investment Partners did not wish to reply'», 2.
Source officielleciv1
613721aacd580146773f5ccd
19 mai 1992
19 mai 1992
Eric D..., demeurant à Sainte-Hélène Bondeville, Fécamp (Seine-Maritime), 7°/ M.
Source officiellePage 3 sur 80
HELIN, Vincent Roger Francis Paul, EI HELIN
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l'article L.681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 18 avril 2023, désignant liquidateur la SELARL Evolution en la personne de Maître Margaux Maquignon 2 Rue des Campions 02100 Saint-Quentin.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deu
29/10/2024
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LASERMATIQUE, HELIN, Vincent, Frédéric, Michel
19/07/2022
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