Lot numéro deux, attribué à Mme [I] [L] épouse [E] : - une vigne au lieu dit «[Localité 8]» cadastrée section Z n° [Cadastre 7] pour 350 000 francs, - un terrain en état de bois au lieu dit «[Localité

C2 N° RG 20/03950 N° Portalis DBVM-V-B7E-KUTY N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Virginie

délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller, Greffier placé lors des débats : Madame Virginie

2012, enregistrée sous le no 11/ 00149 ARRÊT DU 31 Mars 2015 APPELANT : Monsieur Emmanuel X... ... 53370 ST-PIERRE DES NIDS comparant-assisté de Maître TERRON, avocat substituant Maître Virginie

Laurent X... ... 72300 PRECIGNE présent, assisté de Maître Jean-yves BENOIST, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur Laurent Z... ... 72300 SOLESMES présent, assisté de Maître Virginie

Y... s'est démis en juin 1995, de ses fonctions de dirigeant de la SICA ; qu'en janvier 1996, il a livré à la SICA des plants de vignes ; qu'une facture correspondant à cette livraison a été établie par

Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALBERTVILLE en date du 05 Novembre 2020, RG F 19/211 APPELANT : Monsieur [G] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Virginie

Je te prie de m'expliquer cette situation STP", puis, sans réponse il le relançait le 4 mai 2009 " Damien, pourrais-tu STP répondre à ma demande d'éclaircissement contenu dans le mail ci-dessous ?

du 27 Mars 2024 mis en délibéré au 15 Mai 2024 JUGEMENT : Prononcé publiquement, par décision contradictoire et en premier ressort par Madame Sandra FARGETAS 1 copie exécutoire à Me Virginie

GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER

durée, s'inscrivant dans la vie quotidienne des consommateurs, consistant, pour le particulier qui y souscrit, appelé « clicwalker », à collecter des données ou à donner son avis sur un produit, une vitrine

N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ4YQ S.C.I. [7] C/ [HJ] [NF] Copie exécutoire délivrée le : 16/01/2026 à : - Me Sophie GOMILA, avocat au barreau de NICE - Me Virginie

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Virginie

mandataire, le Cabinet LAUGIER FINE, la SIFER a donné à bail à la société [Q] [G] suivant contrat du 25/01/2024 des locaux à usage commercial comprenant : L’entier rez-de-chaussée d’environ 85m² avec vitrine

SELARL représentée par Maître Virginie Z... en qualité de commissaire à l'exécution du plan.

Aurélie et Virginie, de M. Y... Gérard, de M. X..., de Mme Y... Dominique, de Mme E... et de Mme F..., - le document non daté, intitulé " aide-mémoire de Mme Y... ".

qualité de sujet de droit, peut prétendre, y compris en qualité de nu-propriétaire, à une indemnisation d'un préjudice de jouissance se traduisant notamment par un préjudice esthétique tenant à la vision

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 04 JUIN 2026 Le quatre Juin deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats du deux Avril deux mille vingt six, Madame Virginie