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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
678b453cfc3c89482d4f208e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Z] [K] a constitué la SARL Zaho Business, dont il est l'unique associé. Les statuts ont été paraphés et signés par M.
Source officielle8ème chambre 1ère section
67f56a4ebbf04ef7857bb29e
8 avril 2025
8 avril 2025
De même, la prétention formée par la société Zara France de " Déclarer le jugement à intervenir commun et opposable à la SCI Prony Bureaux et constater que la société Zara France se réserve de former toutes
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162fdeb3ebbdffcbea6aa13
20 mars 2012
20 mars 2012
d'inscription au répertoire général : S 10/06570 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Mars 2010 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL section commerce RG n° 07/00054 APPELANTE SARL ZARA
Source officielleChambre Prud'homale
643a427cd83dbd04f5fb2982
13 avril 2023
13 avril 2023
France (ci-après dénommée la société Zara) suivant contrat de travail à durée indéterminée du 7 mars 1995, en qualité de vendeuse débutante catégorie B à temps complet, affectée au magasin Zara situé
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60857
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 14 mai 2024, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de la société Zara France, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10511
12 juin 2024
12 juin 2024
I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JUIN 2024 La société Zara
Source officielleChambre Sociale
6162be8c99b588421c5e389a
13 juin 2012
13 juin 2012
Elle invoque la mauvaise foi de la société Zara France et précise que les plannings transmis au siège social sont désormais introuvables.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60924
2 juin 2022
2 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 22-14.053 Demandeur(s) : la société Zara France et autre Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4a8
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Vu l'assignation en date du 9 avril 2010 délivrée à l'encontre de la SARL ZARA SPORTS.
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037103086
25 juin 2018
25 juin 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Marlange, de la Burgade, avocat de la société Zara France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10618
16 mai 2018
16 mai 2018
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Zara
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462392.20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Zara France et autres n'est pas admis.
Source officielle1ère Chambre
670e05de10ea465c0ffcf770
2 avril 2024
2 avril 2024
DMCI [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON - avocat postulant Représentant : Me Anne-Sophie CHAULEUR, Me Shirley ZARO
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
62624876b1a50c277d4c5c98
21 avril 2022
21 avril 2022
La SARL Zara France a régulièrement relevé appel du jugement le 11 décembre 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8641f
3 septembre 2002
3 septembre 2002
ZARA FRANCEJPM/CM COUR D'APPEL DE MONTPELLIERCHAMBRE SOCIALEARRET DU 03 SEPTEMBRE 2002APPELANTE :Mademoiselle Bellinda X..., Place Jean BeneRésidence Le Crescent n° 10634000 MONTPELLIERReprésentant :
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10155
12 février 2025
12 février 2025
Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 FÉVRIER 2025 La société Zara
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0404DEC002231507
4 avril 2023
4 avril 2023
5.03pt; vertical-align:top } .s657899AA { width:23.88%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } FIRST SECTION DECISION Application no. 22315/07 Giuseppe ZARRO
Source officielleChambre Sociale
6698b082e6ed70c67f644a94
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ZARA FRANCE [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [E] [P] [Adresse
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000037254046
26 juillet 2018
26 juillet 2018
Vu la procédure suivante : La société à responsabilité limitée (SARL) Zara France a demandé au tribunal administratif de Nice de prononcer la restitution des cotisations de taxe sur les surfaces commerciales
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6034dcaa7dee0d0768736909
14 septembre 2016
14 septembre 2016
La société ZARA conteste la réalisation de ces heures.
Source officiellePage 3 sur 78
Zaroui, Mohamed
30/06/2026
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Zarouri, Djebril Rabah
16/06/2026
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ZAROUAL, Youness
16/06/2026
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Zaroual, Marouane
31/05/2026
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ETABLISSEMENTS ZAROLI MARINO
19/05/2026
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