AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanc Bleu (société à responsabilité limitée

X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la cour d'appel aurait dû constater que la lettre de plainte du magasin Le Nain Bleu du 16 décembre 1992, rédigée à l'attention

X... avait été blessé par balle "au cours de son travail" ; qu'en procédant par voie d'affirmation sans en justifier, la cour d'appel n'a pas mis la Cour de Cassation en mesure d'exercer son contrôle,

: Sur le pourvoi formé par Mme Chantal Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Magasins Bleus

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, d'une part, qu'en ne tenant pas compte des faits survenus le 19 juin 1988, au cours desquels lui-même avait été blessé à la main, au motif

Z... une société en nom collectif dénommée "Service Routier des Magasins Bleus", dissoute en février 1963 sans qu'aucune disposition ne soit prise quant au sort de la dénomination Magasins Bleus ; que

585. 458, de la marque semi-figurative composée de quatre éléments : le mot aquilus, un dessin représentant une plongeuse et de l'eau, un logo représentant une sphère et le groupe de mots "la vie en bleu

X..., de Me Spinosi, avocat de la société civile immobilière Bleu Marine, de Me Odent, avocat de la Société Economie Mixte de l'Aire de Fréjus, de Me Blondel, avocat de M.

X... a été blessé aux yeux par des projections d'éclats de verre à la suite de l'explosion d'ampoules contenant des granions d'argent et fabriquées par la société Laboratoires des granions (la société)

. ; " aux motifs que le prévenu a reconnu avoir été en possession d'un bâton et que Y... avait été blessé au poignet, mais non pas à la suite d'un coup de bâton, mais selon lui parce qu'il avait fait

correctionnel et a condamné Joël A... pour la contravention de mauvais traitements infligés à un animal ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que le cheval appartenant à Joël A..., sérieusement blessé

le 12 janvier 1986, vers 14 heures, rendus coupables des faits qui leur sont reprochés ; qu'il ne peut être totalement exclu que l'exposant soit tombé de lui-même sans avoir été bousculé et se soit blessé

donnant des coups de pied ; que, face aux réactions violentes de Djamila X..., Laurent Y... a tenté de la calmer en voulant lui faire prendre l'air ; qu'il apparaît que la victime s'est, en réalité, blessée

escroquerie ; "aux motifs que le consentement des victimes qui se trouvaient en état d'ivresse a été vicié au moment où ils ont apposé leurs signatures sur les chèques ou les facturettes de cartes bleues

le siège est [Adresse 1] (Belgique), a formé le pourvoi n° B 24-14.357 contre l'arrêt rendu le 22 février 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Bleu

dans ces conditions qu'Abderrahmane Y... était appréhendé à la casse de Gignac ; qu'il est à noter que cette interpellation s'est passée difficilement, l'intéressé ayant tenté de prendre la fuite et blessé

. lui-même qu'il conduisait le cyclomoteur au moment de l'accident de la circulation survenu le 9 novembre 1985 au cours duquel Z... et A..., tous deux montés sur le cyclomoteur, ont été grièvement blessés

que le coup de feu était parti vers le sol, la cour d'appel n'a pas justifié légalement sa décision ; "2 ) alors que le délit de violences volontaires suppose démontrée l'intention du prévenu de blesser