Codes de loi français

Article Annexe L'

mucoviscidose, tuberculose, pneumopathies interstitielles, asthme et pneumopathies d'hypersensibilité, cancer du poumon, maladies de la plèvre et du médiastin, maladies vasculaires, maladie thrombo-embolique, syndrome d'apnée du sommeil, pneumopathies congénitales

Article Annexe 12

congénitale de l'utérus O34.1 Soins maternels pour tumeur du corps de l'utérus O34.2 Soins maternels pour cicatrice utérine due à une intervention chirurgicale antérieure O34.3 Soins maternels pour béance du col O34.4 Soins maternels

LEGIARTI000048568968

Malformation congénitale (colobome) étendue, suivant le degré de l'acuité visuelle, l'état du champ visuel et la valeur du sens lumineux, uni ou bilatérale. Y 3 à 6 2. Albinisme caractérisé avec grande sensibilité à l'éblouissement. Y 6 3.

Article Annexe I

Doivent être considérées comme incompatibles avec le métier de démineur : l'atrophie congénitale d'un membre et l'amputation d'un membre ou d'un segment de membre.

LEGIARTI000048568965

Anomalies cardio-vasculaires congénitales (index 103) La notion d'anomalie cardiaque ou vasculaire congénitale, opérée ou non, impose un avis cardiologique. 1.

Article Annexe 1

déséquilibrées. (12) Nombre de femmes dont la situation a été examinée (compter 1 pour une même situation ayant été évoquée au cours de plusieurs réunions). (13) Nombre total de dossiers examinés dans l'année. (14) Chromosomique, génique, infectieuse, malformation

Article L4342-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 83 > 56

Dans le cadre des troubles congénitaux ou acquis, l'orthoptiste met en œuvre les techniques et les savoir-faire les plus adaptés à l'évaluation et au traitement orthoptique du patient et participe à leur coordination.

Article L4321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 84

Dans le cadre des pathologies héréditaires, congénitales ou acquises, stabilisées ou évolutives impliquant une altération des capacités fonctionnelles, le masseur-kinésithérapeute met en œuvre des moyens manuels, instrumentaux et éducatifs et participe

Article Annexe I

Accident vasculaire cérébral 1.4.1 Accident ischémique transitoire cf. 4.7 1.4.2 Infarctus cérébral cf. 4.7 1.4.3 avec hémorragique et malformations vasculaires cérébrales cf. 4.7 1.5.

Article Annexe III

Accidents vasculaires cérébraux 1.4.1 Accident ischémique transitoire cf. 4.7 1.4.2 Infarctus cérébral cf. 4.7 1.4.3 avec hémorragique et malformations vasculaires cérébrales cf. 4.7 1.5.

Article L4161-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

Exerce illégalement la médecine : 1° Toute personne qui prend part habituellement ou par direction suivie, même en présence d'un médecin, à l'établissement d'un diagnostic ou au traitement de maladies, congénitales ou acquises, réelles ou supposées, par

Article Annexe I à l'art. R434-32 (4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 51

Anomalies congénitales ou acquises : lombosciatiques. Notamment : hernie discale, spondylolisthésis, etc. opérées ou non. L'I.P.P. sera calculée selon les perturbations fonctionnelles constatées. 3.3 SACRUM ; COCCYX.

Article Annexe II - I. Maquette 2

. - Connaissances complémentaires : - cardiologie : pathologies cardiaques congénitales et acquises et pathologie vasculaire, etc. ; UE 3B : thérapeutique - neurologie - psychiatrie : - thérapeutique : thérapeutiques médicales et incidences sur la prise

Article Annexe II - II. Maquette 6

Explorer et traiter les pathologies surrénaliennes courantes (incidentalome, insuffisance surrénale …) ; Dépister, orienter et connaître les principes thérapeutiques des pathologies surrénaliennes rares et complexes (hyperplasie surrénaliennes congénitales

Article Annexe III

-Connaissances complémentaires : -cardiologie : pathologies cardiaques congénitales et acquises et pathologie vasculaire, etc ; UE 3B : thérapeutique-neurologie-psychiatrie : -thérapeutique : thérapeutiques médicales et incidences sur la prise en charge

Article Annexe I

indiquant une baisse du niveau de bien-être ou de santé des animaux. b) Les poulets qui sont gravement blessés ou présentent des signes visibles de troubles de la santé, notamment ceux qui se déplacent avec difficulté, qui souffrent d'ascite ou de malformations

Article Annexe

FCL 3.155 (a) Le candidat ne doit pas présenter d'anomalie congénitale ou acquise de l'appareil respiratoire qui serait susceptible d'interférer sur l'exercice en toute sécurité des privilèges de la ou des licences concernées.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Critères médicaux utilisés pour la définition de l'affection de longue durée insuffisance cardiaque grave, troubles du rythme graves, cardiopathies valvulaires graves ; cardiopathies congénitales graves Relèvent de l'exonération du ticket modérateur :

Article Annexe II - II. Maquette 4

Intitulé des formations spécialisées transversales (FST) associées : -cardiologie pédiatrique et congénitale ; 2. Phase socle 2.1.

Article Annexe II - II. Maquette 25

Intitulé des formations spécialisées transversales (FST) indicatives : -cardiologie pédiatrique et congénitale ; 2. Phase socle 2.1.