décembre 2003), qu'en octobre 1995, la société PCB service a livré à la Société lyonnaise de transports en commun (la SLTC), devenue depuis lors la société Keolis Lyon, des distributeurs automatiques de monnaie

[S] [N] [M], ces derniers étant soupçonnés d'être à l'origine d'un système de corruption destiné à permettre aux villes candidates à d'importantes compétitions sportives, Championnats du monde d'athlétisme

La monnaie de paiement est l'euro, l'emprunteur ayant toujours la faculté de rembourser en euros les échéances au moment de leur prélèvement.

[V] [X] pour l'attribution au Qatar de compétitions sportives internationales, notamment les championnats du monde d'athlétisme de 2017 et les Jeux Olympiques (JO) de 2020. 4. M.

[M] [K] tendant à ordonner la substitution du cours légal de la monnaie nationale à la clause de monnaie étrangère réputée non écrite, avec effet rétroactif à la date de la conclusion du contrat de prêt

[Z] a été engagé par la société Radio France internationale aux droits de laquelle vient France médias monde, le 8 juin 1989.

dans laquelle ils percevaient leurs revenus par rapport à la monnaie de compte.

Moana, - Y...

[U] a porté plainte, déclarant le vol de différents objets, dont 48 pièces d'or et 781 monnaies d'argent. Par courrier du 21 février 2013, M.

[F] et [C], ont pratiqué des fouilles sur un terrain appartenant à Mme [R] et découvert deux cent soixante-dix-huit pièces de monnaie antique qu'ils ont remises au service régional d'archéologie (SRA)

de procédure pénale, qui ne rendent pas obligatoire la présence ministère public à l'audience correctionnelle de renvoi sur intérêts civils, ne concernent que le jugement des délits et ne sont pas applicables

que le tribunal a jugé que, dans ce cas précis, cette disposition transitoire applicable aux enfants nés [...]                    

D..., numismate exerçant sous la dénomination "Monnaie d'Antan" et par ailleurs associé minoritaire au sein d'une société à responsabilité limitée affichant la même raison sociale, qui le leur a acheté

Cette opération de change sera effectuée au taux de change euros contre francs suisses applicable deux jours ouvrés avant la date du changement de monnaie de compte.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 juin 1998) que, par un accord conclu avec leur comité d'entreprise, les compagnies Le Monde

Cette opération de change sera effectuée au taux de change euros contre francs suisses applicable deux jours ouvrés avant la date du changement de monnaie de compte.

Cette opération de change sera effectuée au taux de change euros contre francs suisses applicable deux jours ouvrés avant la date du changement de monnaie de compte.

sens qu'il était disposé à conclure un contrat avec eux ; qu'à cette fin, il appartient au juge de rechercher l'existence d'indices, tels que la possibilité d'utiliser une autre langue ou une autre monnaie