Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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61 résultats pour « questions complexes nulles »
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EXTRAIT
LEGIARTI000024751076
Elle aborde successivement les questions de définition et de champ d'application d'une part, et les méthodes d'évaluation à utiliser d'autre part.
LEGIARTI000050131972
Ces réunions ne peuvent traiter que des questions qui leur sont particulières.
Article Annexe Ib
La question et la réponse sont les mêmes que lors de l'apprentissage. Savoir que (savoir passif).
Article Annexe I (suite)
Structures juridiques et organisations entretiennent une relation complexe. Si la finalité de l'organisation conditionne le choix du statut, la structure juridique peut être une contrainte pour le développement de l'organisation.
Article Annexe
On veut souligner ici deux aspects du lien entre mathématiques et informatique : - il ne s'agit pas pour l'élève de devenir expert dans l'utilisation de tel ou tel logiciel, mais de savoir reconnaître certaines questions susceptibles d'être illustrées
Article Annexe
Les questions dont le responsable du service mentionné ci-dessus ou le tiers des membres demandent l'inscription à l'ordre du jour sont inscrites de droit.
Article Annexe I
Référentiel professionnel Introduction Si la question de la socialisation des individus est traitée différemment selon les cultures, chacun convient qu'elle s'organise dans notre société autour de deux types de lieux majeurs : la famille, qui reste le
LEGIARTI000027679216
Le socle commun actuel, introduit par la loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école, est cependant trop complexe et sa mise en œuvre n'a pas été satisfaisante.
Article Annexe 1
communication et de l'organisation Le centrage des enseignements sur les notions d'information et de communication et la mise en œuvre de méthodes spécifiques préparent, dans un souci de continuité : - l'étude de situations de communication plus complexes
LEGIARTI000024744027
Les limites qui s'y attachent ne remettent toutefois nullement en cause leur intérêt.
LEGIARTI000024751067
Les limites qui s'y attachent ne remettent toutefois nullement en cause leur intérêt.
Article Annexe
. - la prise de parole en continu, même de niveau modeste, suppose que l'élève soit capable de produire des énoncés plus complets et entraîné à les rendre plus complexes.
Article Annexe I b
Questionner la hiérarchie, les membres de l'équipe de maintenance, l'exploitant du bien, pour obtenir les informations utiles à l'intervention. Les questions posées sont pertinentes par rapport à la problématique de maintenance.
Article Annexe 2
Types de communication Toute communication est caractérisée par son type et plusieurs composantes qui en font un processus complexe. Communication interpersonnelle, de groupe, de masse. 1.2.
LEGIARTI000051600015
Toutefois, le titre ne comprend la désignation "OACI" que si la carte est conforme à toutes les normes du présent chapitre et à toutes celles qui se rapportent à la carte en question 2.3. Renseignements divers 2.3.1.
Article Annexe
Au même moment, la crise ukrainienne repose d'une façon inédite depuis de nombreuses années la question de la sécurité et de la stabilité des frontières sur le continent européen. 1.
Article Annexe III
facultatif) Pour les carrières : -production maximale autorisée par an ou production moyenne autorisée par an -date de fin d'autorisation -type de carrière Nom Fonction Personne à contacter : Nom Fonction Téléphone, fax, mél Observations et questions
LEGIARTI000030741894
Les cas particuliers des établissements de très grande taille ou de configuration topographique très complexe peuvent conduire au déploiement d'un ou de plusieurs relais de l'INPT dédié (s) à leur couverture. 6.2.
Article Annexe
DONNÉES SUPPLÉMENTAIRES Lorsque la substance active d'un médicament essentiellement similaire contient la même fraction thérapeutique que le produit original, associée à un complexe/dérivé de sels/d'esters, il y lieu d'apporter la preuve qu'il n'y a pas
LEGIARTI000024751074
NORME N°6 - LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES EXPOSE DES MOTIFS La norme "immobilisations corporelles" a pour objectif de traiter deux questions principales : - quels biens doit-on inscrire en immobilisations corporelles au bilan de l'Etat ?
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