Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c6d
2 juin 2017
2 juin 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, président, Madame Anne LELIEVRE, conseiller, Madame Nathalie LAUER, conseiller, Greffier
Source officielle1ère Chambre civile
626398d881d302277d8e8b8b
21 avril 2022
21 avril 2022
BUTEL-DELABIE & SIGWALD 65 rue Jean Aclocque BP 60011 80230 SAINT VALERY SUR SOMME Monsieur [X] [N] de nationalité Française 11 & 11 bis place du Général Leclercq 92532 LEVALLOIS PERRET CEDEX
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fdb2d3eff6dd50355194ee2
2 avril 2019
2 avril 2019
Greffier, lors des débats : Madame Christine LECERF MINISTÈRE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au ministère public.
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb06
18 septembre 2012
18 septembre 2012
22 rue de Constantine 72000 LE MANS représentée par Maître Philippe GRUNBERG, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur Michel X... ... 72000 LE MANS représenté par Maître Thomas LECLERC
Source officielleCh. Sociale -Section A
631834920876004f131a5f06
6 septembre 2022
6 septembre 2022
INTIMEE : ASSOCIATION BIEN CHEZ SOI, prise en la personne de son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, Mairie de [Localité 2] [Localité 2] représentée par Me Elisabeth LECLERC
Source officielleChambre A - Commerciale
6268dd51b6a90a057d2a5a0a
26 avril 2022
26 avril 2022
. ~~~~ FAITS ET PROCÉDURE Courant 2009, dans le cadre d'une opération de construction d'un centre commercial sous l'enseigne Edouard Leclerc, [Adresse 6] à [Localité 14] (actuellement [Localité 13
Source officielle1ère Chambre
69d5e5cfcdc6046d477b6078
7 avril 2026
7 avril 2026
Ce sentier aboutissait sur la route qui allait de l'étang de [Localité 11] au [Localité 12]. Ce sentier, en terre, a toujours été maintenu le long d'un fossé' - celle de M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
67134c0a208351cec658677b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [U] [V] Chez M. et Mme [V], [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle LECLERC
Source officielle1ère ch. civile
671b35b12edfb0b58c05f084
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Paris substituée par Me SCOLAN INTIMEES : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS [Adresse 12] [Adresse 12] représentée et assistée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9216d
16 mars 2015
16 mars 2015
LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Anne Marie REGNOUX, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND SA COVEA RISKS dont le siège social est 19/ 21 Allée de l'Europe-92110 CLICHY représentée par Me Alain
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0114REP001565189
14 janvier 1993
14 janvier 1993
Pour la procédure devant la Commission, il a été représenté par Mes Romeu Francês, avocat à Lisbonne, et Henri Leclerc, avocat à Paris. 3.
Source officielle4eme Chambre Section 1
67134c0a208351cec6586779
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Section 1 *** ARRÊT DU DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Madame [F], [I] [W] épouse [B] Chez M. et Mme [K], [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle LECLERC
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69dea523cdc6046d473e616b
9 avril 2026
9 avril 2026
Terrasses de l’Arche - 92000 NANTERRE représentées toutes deux par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE, LA CAISSE DE PREVOYANCE ET RETRAITE DU PERSONNEL [P] (SNCF) 17 Avenue du Général Leclercq
Source officielle1ere Chambre Section 1
67f750b16527a11effc4b6bb
9 avril 2025
9 avril 2025
LECLERCQ, conseillère N. ASSELAIN, conseillère qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10440
29 juin 2022
29 juin 2022
." ; [ ] ; que, [sur] les conditions de survenue du sinistre, l'enquête diligentée par le cabinet Thierry Leclercq et associés, expert près les compagnies d'assurances mandaté par l'agent de la SA
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024815368
16 novembre 2011
16 novembre 2011
de Pau à Saint-Sever (40500), de la SAS SOLYOS, dont le siège est 2 avenue Madeleine Bonnaud à Venelles (13770), de la SOCIETE CAPVENT, dont le siège est à Ambricourt (62310), de la SOCIETE MATHIEU LETIERCE
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000023632341
28 janvier 2011
28 janvier 2011
DEVELOPPEMENTS, dont le siège est ..., de la SARL DUBECQ ET FILS, dont le siège est ..., de la SAS SOLYOS, dont le siège est ..., de la SOCIETE CAPVENT, dont le siège est à ..., de la SOCIETE MATHIEU LETIERCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6032d9898151fe4e056b72c8
17 novembre 2017
17 novembre 2017
[M] [I], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Immatriculée au rcs de Meaux sous le numéro 786 920 306 Représentée par Me Alain FISSELIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60331cdf10b6038e8302c7d4
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Adresse 5] N'ayant pas constitué avocat Monsieur [T] [D] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Sarra JOUGLA YGOUF, avocat au barreau de PARIS, toque : C0875 ayant pour avocat plaidant Me Alain
Source officiellePage 30 sur 30