RG :19/05649 SAS EDIAG SA ALLIANZ I.A.R.D C/ [V] [S] [C] Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Lola Julie Me Julien Dumas Lairolle Me Jean-Michel

] [F] Association ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU MARCHE AUX PUCES DE [Localité 3] Société AU ROI DES OLIVES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Michel

Angel XX... la somme de 6.710,60 euros - M. Yvon XY... la somme de 7.433,10 euros - M. Djemel CHEIKH XT... la somme de5.889,21 euros - M. Jérôme XA... la somme de 4.050,99 euros - M.

le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Monsieur Noël X... ... 20221 CERVIONE défaillant Madame Jeanne Pierette Y... épouse X... ... 20221 CERVIONE défaillant Monsieur Michel

APPELANTE REGION PACA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR, prise en la personne de son Président du Conseil Régional en exercice Monsieur Michel A..., demeurant Hôtel de la Région-27 place Jules Guesde-13002

. - MME ANGELE DANILOF, PRESIDENT DES LABORATOIRES PHYGIENE, ... A FRESNES VAL-DE-MARNE . - M. XH... GERARD R..., GERANT DE LA SOCIETE G.R.D. ET ASSOCIES, ...

MATTEO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arie GOUETA Me Michel LABI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal d'Instance

Michel Q..., domicilié [...], 43°/ à M.

ASSOCIATION SOPHIA ALPES MARITIMES PROMOTION (SAM) C/ [U] [P] Grosse délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT, avocat au barreau de NICE Me Jean-michel

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 mars 2021, la société Ocellus, représentée par Me Michel-Gabriel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 décembre 2020 du

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1998, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 31 mars 1998, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 100 000 francs d'amende, a

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Maurice X... et Alice Y..., mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, ont eu six enfants, Michel

Daniel XN..., demeurant place Raoul Follereau au Pont Saint-Michel, Bourgoin Jallieu (Isère), 52°) M.

intervenants volontaires Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Ordonnance du

HOME C/ [D] [N] [O] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel PEZET Me Charlotte LOMBARD Décision déférée à la Cour : Ordonnance

RCS de NANTERRE sous le numéro 790 182 786 [Adresse 23] [Localité 25] Rep/assistant : Maître Isabelle DE SAINT ANDRIEU, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant Rep/assistant : Maître Louis-Michel

Michel A..., demeurant ... des Marchés, 34700 Lodève, défendeurs à la cassation ; En présence de : 1°/ Mme Angèle M..., veuve Y..., demeurant ..., 2°/ M.

B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 31 octobre 2011, Mme C... a prêté à Michel Y... une somme de 20 000 euros, remboursable

Michel, 1 ) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 novembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'agression sexuelle aggravée, a prononcé