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14 597 résultats pour « Benoît LE PAPE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

67f95c6a0ea89248182a4c00

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 03 Décembre 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 04 Février 2025 devant : Président : Stéphanie BENOIT

Source officielle

Page 30 sur 730

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TJ

1/1/1 resp profess du drt

65cbc2148ddbf41d3f42ad5f

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Juge Assesseurs, assistés de Nadia SHAKI, Greffière lors des débats, et de Samir NESRI, Greffier lors du prononcé DEBATS A l’audience du 13 Décembre 2023 tenue en audience publique devant Monsieur Benoît

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68e94d743ea43407b910263f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 06 Mai 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 03 Juin 2025 devant : Président : Stéphanie BENOIT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61637739f6919f4eda2c38c1

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 16 DECEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) PRUD'HOMMES

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:490349.20250402

Admin. suprême

2 avril 2025

2 avril 2025

Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de M. Bastien Lignereux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, Feliers, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6034d9126b510d03f8810ba5

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRÊT DU 15 Septembre 2016 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 15/08625

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Philippe Xc/Maître Jean-François Y

6253cad1bd3db21cbdd8c2ea

Appel

22 juillet 2008

22 juillet 2008

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 22 Juillet 2008 Par Monsieur Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c650

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Sur votre paie de janvier 2003, pour débuter le remboursement, sera prélevé tout ou partie de ce trop perçu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c651

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Sur votre paie de janvier 2003, pour débuter le remboursement, sera prélevé tout ou partie de ce trop perçu.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c75d2cdc6046d47324cf9

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Benoît ANDRE Juges : M. Thierry FARSAT M. Alain MAURIES La Minute est signée électroniquement par M. Benoît ANDRE, Président et par M.

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6a19d4fecdc6046d47680a43

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DU [Adresse 2] Représentant : Maître Benoît LLAVADOR de la SELEURL LLAVADOR AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1193 C/ Monsieur [T] [Q] Copie exécutoire : Maître Benoît LLAVADOR

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64bb735b0d42fcd969e7cf61

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

COMMERCIAL DE SAINT ANDRE COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 21 JUILLET 2023 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SAINT BENOIT

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364baa6e405357f749ea73d

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le nouveau règlement de copropriété définit, en sa page 33, « les escaliers desservant les étages » comme des parties communes.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6162d32b70d46c7f95e82636

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

La clause de réserve de propriété n'est pas une sûreté accessoire au paiement de la dette car les parties ont convenu de différer le transfert de la propriété du bien vendu jusqu'au paiement intégral du

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

65cbc21b8ddbf41d3f42ae11

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Ils sollicitent également la condamnation de l’agent judiciaire de l’Etat au paiement de 1 500€ chacun sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6700d6f7836fac7141b7ea4e

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

attaquée : n° 21/02433 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 29 novembre 2023 Appelante : Association AGS CGEA de Chalon Sur Saône, représentée par Me Claude-Marc BENOIT

Source officielle
CC

soc

613720ddcd580146773ef08a

Cassation

9 février 1989

9 février 1989

Thérèsa, demeurant toutes les trois à Chambéry (Savoie), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1987 par la cour d'appel de Chambéry au profit de La MAISON DE RETRAITE SAINT BENOIT, prise en

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88559

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

[U] [R], ayant la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocats à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR88847

Cassation

19 février 2026

19 février 2026

Caston pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société L'Espérance, ayant la SCP Yves et Blaise Capron (ex charge n° 34), SAS Boucard-Capron-Maman pour avocats à la Cour de cassation, Benoit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef9e

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Audience présidée par Isabelle BORDENAVE, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT

Source officielle