CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 30 avril 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article

[N] [F] né le 21 août 1973 à Kagbonon, de nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : [Localité 3] assisté de Me Antonio CARBONETTO, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ

audit siège., représentée par Me Laurent DELVOLVE de l'AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : C0542 Intimée : Madame [W] [M], représentée par Me Antonino CARBONETTO

Cette expertise amiable est corroborée par le dépôt de plainte de monsieur [J] qui indique que sa moto est « complétement carbonisée », et par l’attestation d’intervention des services de secours qui expose

Carbonneau and Mr R. Kohlhofer, lawyers practising respectively in London, Yerevan and Vienna. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.

A B, représenté par Me Carbonetto, doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du 26 juin 2022 du préfet de police en tant qu'il l'a obligé à quitter le territoire français.

famille Z... à ASNIERES, puis avoir ensuite creusé un trou dans le jardin pour enterrer le corps, et enfin mis le feu à des broussailles ; Que le corps de Luc Y... devait être retrouvé pratiquement carbonisé

#Meroni & C. ed altri contro l'Alta Autorità della Comunità europea del Carbone e dell'Acciaio.#Cause riunite 14, 16, 17, 20, 24, 26 e 27-60 e 1-61.

#SGL Carbon AG contre Commission des Communautés européennes.

Il constatait que l’épontille en carbone, soutenant la compression du mat, avait cédé.

Les dégâts constatés sur le vélo sont importants : de marque LOOK, de modèle 795, fabriqué en carbone, il est brisé à plusieurs endroits et les roues sont également brisées : le matériel équipant le vélo

de la SELARL MINERVA AVOCAT, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #356 SMABTP en qualité d’ assureur de la société [N] 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Maître Séverine CARDONEL

#Comunità europea del carbone e dell'acciaio (CECA) contro Fallimento Ferriere Sant'Anna SpA.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Tribunale civile e penale di Milano - Italia.#Prelievo CECA.

L'intimée produit aux débats trois photographies sur lesquelles apparaissent au niveau du moteur des traces de moisissure ainsi que des câbles carbonisés.

sont fabriquées à l'échelle industrielle, conditionnées et livrées ensuite pour la vente au consommateur et non celles préparées par les débitants ou les particuliers à l'aide de capsules de gaz carboniques

La SARL Gavant-Cristall est propriétaire d'un appartement situé rue Louis le Cardonnel à Grenoble à raison duquel elle a été assujettie à la taxe foncière sur les propriétés bâties au titre de l'année

licence de la fédération française du sport universitaire et qui venait d'obtenir une médaille de bronze, a été soumise à un contrôle antidopage qui a révélé la présence d'acide-11-nor-delta-9-THC-9 carboxylique

Le requérant est un ressortissant italien né en 1948 et réside à Carbonia (Cagliari).         Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Carbonetto, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 mars 2025 par lequel le préfet délégué

Carbonneau and Mr J. Wise, lawyers practising in London, Montreal and Tbilisi respectively. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.