[W] [R] né le 02 Décembre 2003 à [Localité 1] (ALGERIE) Actuellement retenu au centre de rétention administratif de [Localité 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Maître Cécile LEBEAUX, avocat au barreau

[S] [T] [Z] né le 25 Août 1981 à [Localité 1] (ESPAGNE) Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Cécile LEBEAUX, avocat au barreau

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 novembre 2023, Mme Cécilia Daumy demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 octobre 2023 par laquelle la directrice déléguée à

Mme Cécilia Z... épouse AA...

construire nos 021 125 M0003 et 021 545 21 M0003, accordés le 6 juillet 2022 à la société Secalia Châtillonnais en vue de la réalisation d'une unité de méthanisation sur le territoire des communes de Cérilly

[B] [K] ; ' 4 243,34 euros à la SARL Casa No Stress ; ' 9 666,70 euros à la SARL Cemali ; ' 11 288,14 euros à la SARL Holding des 4 Vents ; ' 4 076,72 euros à M.

avocat au barreau de PARIS, toque : A607 DEFENDEURS A LA REQUETE Monsieur [M] né le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 11] (Cambodge) [Adresse 3] [Localité 10] Représenté par Me Ibrahim CEKICI

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.

construire n°PC 021 125 21 M003 accordé le 6 juillet 2022 par le préfet de la Côte-d'Or à la SAS Secalia Châtillonnais en vue de construire une unité de méthanisation sur le territoire de la commune de Cerilly

HMS AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P303 APPELANT ET Mutuelle MUTUELLE EPARGNE RETRAITE PREVOYANCE CARAC [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Cécilia

26 Janvier 1983 [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: [Localité 3] VILLE-EVRARD, demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 5] [Adresse 4] absent assisté de Me Cecilia

BONNA [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Cécilia ARANDEL de la SCP FROMONT BRIENS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0107 - N° du dossier 02202417 APPELANTE

MINUTE : Assignation du : 11 Décembre 2019 ORDONNANCE DU JUGE COMMIS AU PARTAGE rendue le 12 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [J], [L] [D] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Maître Cécilia

B G, à la commune de Cerisiers et à Mme E C et Mme A H, médiatrices. Fait à Dijon le 3 juillet 2025. Le président de la 1ère chambre O. Rousset

Cécilia, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 9 octobre 1990, qui, dans la procédure suivie contre X... des chefs de recel, abus de confiance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Cécilia A... veuve X..., demeurant à Paris (1er), 1, place du

Marcilly-le-Hayer (Aube), en cassation d'un jugement rendu le 20 décembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Sens (section commerce), au profit des Etablissements de Bruin, dont le siège social est à Cerisiers

Serge Y..., demeurant Les Cerisiers, route de Sainte-Agnès, 06500 Menton, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 février 1998, où étaient présents : M.