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2 132 résultats pour « Christophe GILLME »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

686d4a1aa2273490db09fc6b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

N° RG 25/00062 - N° Portalis DB3Z-W-B7I-HABS MINUTE N° : 25/178 Notification Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me MOLIERE Copie exécutoire délivrée le : à : Me MENDES-GIL

Source officielle

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CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021164492

Admin. suprême

14 octobre 2009

14 octobre 2009

Christophe A, M. Stéphane C, M. Philippe D, Mme Marie-Pierre W, M. Eric E, M. Henri E, M. Philippe F, M. Gilbert V, M. Jean-Pierre G, M. Thierry U, M. Marc-André H, M. Dominique T, M. Régis I, M.

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2b11ecdc6046d4704eef6

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Christophe BOSCHER * Ministère public : M. Cyril VICENTE substitut de Madame la procureure De la république Composition du tribunal qui a délibéré : Président: М. Patrick DURAND Juges : М.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6688de76676b73dd81b97318

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL

Source officielle
CC

civ2

6137208ecd580146773eb8d6

Cassation

20 avril 1989

20 avril 1989

et diligences de Monsieur B..., son directeur général domicilié audit siège en cette qualité, 2°/ Madame Gisèle A..., veuve X..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de son fils mineur Gilles

Source officielle
CC

comm

613723d9cd5801467740ef52

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

Jean-Gilles Y..., mandataire judiciaire, agissant en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CC

civ2

6137221dcd580146773fa5d5

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

G..., demeurant ..., agissant tant personnellement qu'ès qualités de la personne et des biens de ses enfants mineurs : - Christophe et Magali G..., 5 / Mme Chantal Y..., épouse E...

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0264502fc178212f7f38c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

: à Me Jean-pierre COIC, Me Estelle GARNIER, Me Aurélie GRENARD, Me Etienne GROLEAU, Me Christophe HENRION, Me Gilles LABOURDETTE, Me Laetitia LENAIN, Me Christophe LHERMITTE, Me Loïc TERTRAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b1f

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

Monsieur Gilles Z... né le 24 Décembre 1964 à MONTREUIL (93100) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c61

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

GILLES a été entendue en son rapport Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

62624837b1a50c277d4c5b4b

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 substitué à l'audience par Me Christine LHUSSIER de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91156

Appel

19 février 2014

19 février 2014

.-63000 CLERMONT-FERRAND représenté par Me Gilles-Jean PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES Madame Martine Y... épouse X...

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6716ac23b098d256e100a065

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

2024 3ème Chambre civile N° RG 22/04329 - N° Portalis DBWR-W-B7G-ONZX Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du quinze Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS

Source officielle
CA

3e chambre civile

65aa2803a34ad10008581aea

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller M. Fabrice DURAND, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603365493b57e3174526fe85

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

Dominique GILLES, Conseiller, chargés du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603276e4d596adab0a69f6d1

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10470

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Christophe KK..., domicilié [...]                            , 51°/ à Mme Stéphanie LL..., domiciliée [...]                                           , 52°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c98d

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

demeurant ... 71340 MELAY représenté par la SCP ANDRE-GILLIS, avoués à la Cour assisté de Me Henri CHRISTOPHE, avocat au barreau de ROANNE Madame Marie Claude Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93afc

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d10

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle