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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405471_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Fourcade, pour statuer sur les requêtes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405522_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Fourcade, pour statuer sur les requêtes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2404042_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : Par un mémoire enregistré le 6 février 2026, M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2410046_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300139_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
à la date à laquelle la procédure disciplinaire a été engagéec/M. B
ECLI:FR:CECHS:2025:496682.20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Elodie Fourcade, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496742.20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et Mme Elodie Fourcade, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 19 mai 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497509.20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Elodie Fourcade, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498287.20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Elodie Fourcade, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046678697
18 novembre 2022
18 novembre 2022
LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE [CSE] SEB FOUCAULT
Source officielleChambre sociale
67f8b4f3b12b01e97e03d887
7 avril 2025
7 avril 2025
REHABILITATION MATERIEL AIDE TECHNIQUE (REHAMAT) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleciv2
607943449ba5988459c41c89
6 novembre 1975
6 novembre 1975
UNIQUE : ATTENDU QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, RENDU DANS UNE INSTANCE OPPOSANT BATTESTI A LEONI ET A CHAUDY, ENONCE " VU L'ORDONNANCE DE CLOTURE EN DATE DU 15 FEVRIER 1974, OUI M LE CONSEILLER FOURCADE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047775215
19 mai 2023
19 mai 2023
PERRENOT FOURCHET ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042453408
31 décembre 2018
31 décembre 2018
PERRENOT FOURCHET Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050861140
29 novembre 2024
29 novembre 2024
PERRENOT FOURCHET JONAGE PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
Source officielle2ème chambre
DTA_2310894_20260226
26 février 2026
26 février 2026
. / Le gestionnaire du domaine public peut fixer un montant de redevance inférieur pour les fourreaux non occupés par rapport à celui fixé pour les fourreaux occupés. (…). ».
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041819694
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Procès verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018 - PERRENOT FOURCHET JONAGE
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300887_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, M. Villard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025. La rapporteure, F.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301627_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025. La rapporteure, F.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305624_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de M. A. Une note en délibéré a été enregistrée pour M. A le 26 septembre 2023.
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