Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
662b43c4fe254500083148ce
24 avril 2024
24 avril 2024
plaidant), substitué par Me Yasmin TANOUYAT, avocat au barreau de NIMES, INTIMEE : Madame [J] [Y] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielle1re chambre sociale
659f97753328fa00087a25dc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
° RG 20/00003 APPELANT : Monsieur [S] [H] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Annabelle LACOMBE de l'AARPI LACOMBE-LAREDJ, avocat au barreau de CARCASSONNE, substituée par Me AUCHE-HEDOU
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301959_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
A..., représentée par la SCP Auche-Hedou, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir la décision du 24 mars 2023 par laquelle l’Agence Régionale de Santé Occitanie (ARS) l’a mise en
Source officielle1ère Chambre D
603367cb1e7af71c6c9080ab
22 juin 2017
22 juin 2017
LES CANETNES Représentée par son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e26
11 février 2002
11 février 2002
GOURONNIERES DISTRIBUTION Boulevard Albert Camus 49100 ANGERS Convoquée, Représentée par Maître Yves-Marie HERROU, avocat au barreau d'ANGERS INTIMÉE et APPELANTE INCIDENTE: Madame Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e3
11 septembre 2007
11 septembre 2007
FREYSSIENT - ATLANTIS 78064 ST QUENTIN YVELINES CEDEX représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Michel PIERCHON, substitué par Me PORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ee
8 avril 2008
8 avril 2008
SARL prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié ès qualités au siège social 32 Lotissement la Clémentide Route de Ganges 34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE représentée par la SCP AUCHE- HEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a595
28 novembre 2007
28 novembre 2007
MONTPELLIER) INTIMEE : SA OGF, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité au siège social 31, rue de Cambrai 75946 PARIS CEDEX 19 représentée par la SCP AUCHE-HEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e4
31 janvier 2013
31 janvier 2013
SARL DYNAMIQUE ENVIRONNEMENT représentée en la personne de son gérant, domiciliées qualités au dit siège social 14B Chemin de Plantefort 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR représentée par la SCP AUCHE HEDOU
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64f17f1d92dd7fd9692bbcf4
31 août 2023
31 août 2023
février 1986 à [Localité 5] (Bosnie) de nationalité Bosniaque [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Hervé GERBI de la SELARL GERBI, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Thibaut HEMOUR
Source officielle2ème Chambre
686dfcad2abc72c5727a029b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
(69) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Hervé GERBI de la SELARL GERBI AVOCAT VICTIMES ET PRÉJUDICES, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Thibaut HEMOUR
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107815_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
E, - les observations de Me Hemour, pour M. D, - et les observations de Me Cwiklinski, pour la communauté d'agglomération du Pays Voironnais. Une note en délibéré présentée par M.
Source officielle5e chambre civile
67f603f3ebd728244385673e
8 avril 2025
8 avril 2025
du TI de RODEZ le 22/7/2019 domiciliée [Adresse 12] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 19] [Adresse 18] [Adresse 18] [Localité 19] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielle4e chambre civile
644229b4d2fa6fd0f8040367
20 avril 2023
20 avril 2023
RG 18/03189 APPELANTE : EURL Agence Immobilière [G] [X] représentée par son Directeur, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielle1re chambre sociale
644a128a656d26d0f8b57e97
26 avril 2023
26 avril 2023
barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Société NATIONAL CALSAT Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au dit siège social [Adresse 3] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielleChambre commerciale
627b55bb76c5d9057df800e2
10 mai 2022
10 mai 2022
N° RG 18/02684 APPELANTE : Madame [M] [D] née le [Date naissance 2] 1931 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielle5e chambre civile
6284904f498a54057d102e4e
17 mai 2022
17 mai 2022
sans but lucratif reconnue d'utilité publique prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielle5e chambre civile
66fce3e28d6ea26f688da775
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Localité 13] (PORTUGAL) [Adresse 8] [Localité 4] Représenté par Me Valérie LAMBERT de la SELARL LAMBERT & CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant assisté de Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielle1ère Chambre
67061e62fde28ee4207113ee
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[RH] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chaudet Me Anne-marie L'Herrou-Debeir
Source officielle3e chambre civile
6708c02c445a086e2bceddbf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis Enseigne Sagena [Adresse 15] [Localité 11] Représentée par Me Jacques-Henri AUCHE, substituant Me Christine AUCHE HEDOU
Source officiellePage 30 sur 50