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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
6a11389dcdc6046d47a66dbd
22 mai 2026
& ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, [N] [V] [Q] épouse [V], représentant : Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, [T] [K] [V], représentant
civ2
60794c849ba5988459c45db4
1 décembre 1993
Pierre Marchesi, conseiller, M.
Chambre civile JAF
69e7d887cdc6046d470f7431
2 avril 2026
STRASBOURG, DEFENDEUR : Monsieur [F] [Q] [Z] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Responsable de projet [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Léo MARCHAL
Ch. 3 Cab. 5
686842354965b5d9df3274c6
4 juillet 2025
D'ADOPTION SIMPLE REQUERANTS : Monsieur [K], [Z] [D] né le 23 Février 1950 à Saint-Dié-des-Vosges (VOSGES) de nationalité Française 370 La Chique 54120 BERTRICHAMPS ayant pour avocat Me Gaëlle MARCHAL
soc
613722cccd580146774019d0
11 décembre 1996
Gilbert N..., représentant des créanciers, mandataire ad hoc de la société anonyme Marchal, demeurant ..., en cassation de quinze jugements rendus le 10 octobre 1994 par le conseil de prud'hommes de
2ème chambre
DTA_2303064_20250307
7 mars 2025
Monlaü, premier conseiller, - Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2025.
DTA_2303231_20250711
11 juillet 2025
Monlaü, premier conseiller, - Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2025. La présidente-rapporteure, A.
DTA_2302741_20250711
Monlaü, premier conseiller, - Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2025.
DTA_2401250_20260402
Délibéré après l'audience du 19 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Blin, présidente, Mme Marchessaux, première conseillère, Mme Tomi, première conseillère.
2ème CH - Section 1
63ca43149066fd7c90fc27f1
19 janvier 2023
PELLEFIGUES, Présidente de la 2ème Chambre civile 1ère Section de la Cour d'Appel de Pau, Dans l'instance opposant : Madame [N] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Magalie MARCHESSEAU
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92092
26 février 2015
née le 16 Février 1952 à ALGER ... 84120 MIRABEAU Représentée par Me Nathalie MARCHESSEAU, Plaidant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Celine MOULINAT, Postulant, avocat au barreau
2e Section - 3e Chambre
DTA_2202255_20240321
21 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 31 janvier 2022 et le 2 août 2022, la SASU AD Expertise et Conseil, représentée par Me Marchesseau, demande au
DTA_2202257_20240321
Par une requête et cinq mémoires complémentaires, enregistrés le 31 janvier 2022, 29 juillet 2022, 5 août 2022, 29 juin 2023, 6 septembre 2023 et le 19 septembre 2023, Mme B A, représentée par Me Marchesseau
6253cd06bd3db21cbdd92100
5 mars 2015
Monsieur Jacky X...selon jugement rendu en date du 4 juin 2012 par le Tribunal de commerce de Montpellier ... 34000 MONTPELLIER Représenté par Me Jean marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL
Reconduite à la frontière
DTA_2506207_20250827
27 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse Marchal, magistrate désignée ; - les observations de Me Airiau, avocat de M.
6ème Chambre
DTA_2306825_20240514
14 mai 2024
Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2305527_20231115
15 novembre 2023
Mme Claudie Weisse-Marchal, a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2305626_20241112
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, rapporteure ; - les conclusions de M. Biget, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2303564_20230711
11 juillet 2023
DTA_2203896_20250422
22 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, - les conclusions de M. Olivier Biget, rapporteur public, - les observations de M.
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