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3 672 résultats pour « Marchessaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

6a11389dcdc6046d47a66dbd

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

& ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, [N] [V] [Q] épouse [V], représentant : Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, [T] [K] [V], représentant

Source officielle
CC

civ2

60794c849ba5988459c45db4

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Pierre Marchesi, conseiller, M.

Source officielle
TJ

Chambre civile JAF

69e7d887cdc6046d470f7431

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

STRASBOURG, DEFENDEUR : Monsieur [F] [Q] [Z] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Responsable de projet [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Léo MARCHAL

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

686842354965b5d9df3274c6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

D'ADOPTION SIMPLE REQUERANTS : Monsieur [K], [Z] [D] né le 23 Février 1950 à Saint-Dié-des-Vosges (VOSGES) de nationalité Française 370 La Chique 54120 BERTRICHAMPS ayant pour avocat Me Gaëlle MARCHAL

Source officielle
CC

soc

613722cccd580146774019d0

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Gilbert N..., représentant des créanciers, mandataire ad hoc de la société anonyme Marchal, demeurant ..., en cassation de quinze jugements rendus le 10 octobre 1994 par le conseil de prud'hommes de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303064_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Monlaü, premier conseiller, - Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303231_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Monlaü, premier conseiller, - Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2025. La présidente-rapporteure, A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302741_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Monlaü, premier conseiller, - Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401250_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Délibéré après l'audience du 19 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Blin, présidente, Mme Marchessaux, première conseillère, Mme Tomi, première conseillère.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63ca43149066fd7c90fc27f1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

PELLEFIGUES, Présidente de la 2ème Chambre civile 1ère Section de la Cour d'Appel de Pau, Dans l'instance opposant : Madame [N] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Magalie MARCHESSEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92092

Appel

26 février 2015

26 février 2015

née le 16 Février 1952 à ALGER ... 84120 MIRABEAU Représentée par Me Nathalie MARCHESSEAU, Plaidant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Celine MOULINAT, Postulant, avocat au barreau

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2202255_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 31 janvier 2022 et le 2 août 2022, la SASU AD Expertise et Conseil, représentée par Me Marchesseau, demande au

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2202257_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par une requête et cinq mémoires complémentaires, enregistrés le 31 janvier 2022, 29 juillet 2022, 5 août 2022, 29 juin 2023, 6 septembre 2023 et le 19 septembre 2023, Mme B A, représentée par Me Marchesseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92100

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Monsieur Jacky X...selon jugement rendu en date du 4 juin 2012 par le Tribunal de commerce de Montpellier ... 34000 MONTPELLIER Représenté par Me Jean marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506207_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse Marchal, magistrate désignée ; - les observations de Me Airiau, avocat de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306825_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305527_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Mme Claudie Weisse-Marchal, a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305626_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, rapporteure ; - les conclusions de M. Biget, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303564_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203896_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, - les conclusions de M. Olivier Biget, rapporteur public, - les observations de M.

Source officielle

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