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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
69738935cdc6046d476d8cd4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Monsieur [B] [H] né le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 10] domicilié : [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Sarrah BOUFLIJA, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE assisté de Me Michel
Source officielle2 e chambre civile
63d8c0652182c005de24d0fc
26 janvier 2023
26 janvier 2023
vestiaire : 36 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Président de Chambre, Président, Michèle
Source officielle2 e chambre civile
63d379e3d1bc2605de4b4842
26 janvier 2023
26 janvier 2023
barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Présidente de Chambre, Président, Michèle
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02531_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 août 2020 et 18 mars 2022, le GFA La Charme, représenté par Me Charbonnel, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ce1
16 décembre 2004
16 décembre 2004
suivant dans l'affaire entre : Monsieur Christophe X... né le 27 Mai 1972 à ANGERS (49) 14 rue de Chevreuil - 92150 SURESNES représenté par Me Jean-Pierre BINOCHE Avoué Rep/assistant : Me Caroline CHARRON
Source officielleChambre 2-4
6319868151eeae4f1309d031
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[K] [P] veuve [E] né le 10 Août 1950 à [Localité 14], demeurant [Localité 9] représenté par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Sophie CHARRON
Source officielle5ème chambre sociale PH
627b55cd76c5d9057df80165
10 mai 2022
10 mai 2022
D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 10 MAI 2022 APPELANT : Monsieur [M] [S] né le 07 Août 1921 à [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Jean-michel
Source officielle3ème Chambre
65b363881d7564000872df69
25 janvier 2024
25 janvier 2024
JANVIER 2024 APPELANTE : SARL DAR OF CAR [Adresse 3] Représentée par Me Jean-Luc HENAFF, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [R] [X] [Adresse 1] Représenté par Me Emilie CHARTON
Source officielle1ère chambre
DTA_2300628_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente ; - M. Debat, premier conseiller ; - Mme Goyer-Tholon, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b924
5 mars 2008
5 mars 2008
. - 88470 ST MICHEL SUR MEURTHE représenté par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour Société L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE, prise en la personne de ses représentants légaux pour ce domiciliés audit siège
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0ccfc25a97f0381f4afe
6 février 2014
6 février 2014
PANNEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : R235 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Décembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric CHARLON
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61609e55264c7ed035b03c84
3 juillet 2014
3 juillet 2014
HERZOG (avocat au barreau de Paris - toque : D1556) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric CHARLON
Source officielle2 e chambre civile
6700d6dd836fac7141b7e8e5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 février 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, et Leslie CHARBONNIER
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fcaa4f97d558c9bb3be7158
7 juillet 2020
7 juillet 2020
APPELANTE ET INTIMEE INCIDENTE : Société PRO IMPEC, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michel
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00478
22 février 2017
22 février 2017
Michel D..., a été transmise par le procureur fédéral suppléant (M.
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007627274
28 novembre 1990
28 novembre 1990
La Dhues (93170) Bagnolet ; Alain CALMETTES, 28 rue des Chevreuils (31270) Cugnaux ; Michel CANTELAUBE, Fournié Haut (47300) Villeneuve-sur-Lot ; Gérard CHARLES, 13 route nationale (62130) Roellecourt
Source officielle1re chambre civile
66a9d38905566a2f16fd8743
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Marie-Hélène HETIER-DEBAURE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 57 INTIMÉE : Madame [L] [S] veuve [P] née le 29 Août 1957 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Michel
Source officielle2 e chambre civile
6808777e53f7b81e1a5eb03d
17 avril 2025
17 avril 2025
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 janvier 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, et Michèle
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2405d6f7f678d49588
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : I N° RG : F 17/00039 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2405d6f7f678d49590
4 juillet 2024
4 juillet 2024
le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : I N° RG : F 17/00040 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL
Source officiellePage 30 sur 37