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DÉCISION / ECLI
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5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465013.20230407
7 avril 2023
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1.
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466142.20230320
20 mars 2023
Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468856.20230214
14 février 2023
Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de l'association Valeurs et Réussites ; Considérant ce qui suit : 1.
4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:487856.20231229
29 décembre 2023
Lille la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Par un mémoire en défense, enregistré le 7 novembre 2023, l'université de Lille, représentée par Me Occhipinti
ECLI:FR:CECHS:2022:463853.20221209
9 décembre 2022
Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de la SCI Clet ; Considérant ce qui suit : 1.
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451507.20211109
9 novembre 2021
le rapport de Mme Agnès Pic, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Marie Sirinelli, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01079
15 décembre 2015
Arbellot, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société Nowell Chemicals Enterprises Ltd, de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard et Poupot, avocat de la société
CETAT:CETATEXT000032491631
4 mai 2016
Philippe Orban, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Occhipinti
ECLI:FR:CECHS:2025:494791.20250507
7 mai 2025
Maxime Boutron, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500194.20250708
8 juillet 2025
rapport de Mme Laëtitia Malleret, maîtresse des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Maïlys Lange, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti
ECLI:FR:CECHS:2021:452432.20211230
30 décembre 2021
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de la Commune d'Aarbonne. Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2021:452437.20211230
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de la Commune d'Arbonne. Considérant ce qui suit : 1.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100081
26 janvier 2022
[Z], de Me Occhipinti, avocat du président du conseil départemental de Saône-et-Loire et du conseil départemental de Saône-et-Loire, du département de Saône-et-Loire, et l'avis de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310150
14 mars 2024
Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de Mme [I], de Me Occhipinti, avocat de la société immobilière de [Adresse 6], de la SCP
civ2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210095
8 février 2024
[E] [X], de Me Occhipinti, avocat de M. [T] [X], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [X] veuve [J], de Mme [H] [J], de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10135
6 mars 2024
Sur le rapport de Mme Coricon, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Romeo-Gaz Corbeil Essonnes, de la SCP Spinosi, avocat de la société JSA, ès qualités
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90749
30 juin 2022
de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Paris Ile-de-France, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [2], ayant Me Occhipinti
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10226
10 mai 2024
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90698
4 juillet 2024
Poulet-Odent, Me Occhipinti pour avocats à la Cour de cassation, ET : la société Banque centrale populaire du Maroc, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation
ECLI:FR:CCASS:2024:C210373
16 mai 2024
Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Helvetia, de Me Occhipinti, avocat de Mme [X] et de M.
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