Vu les autres pièces du dossier.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ leAN incendie accidents, dont le siège social est ... (9ème), 28/ la

Vu les procédures suivantes : I - Par une requête et des mémoires, enregistrés les 8 et 26 avril 2022 et le 26 janvier 2023, sous le n° 2201126, Mme B C, représentée par Me Lehmann, demande au tribunal

Vu les procédures suivantes : I - Par une requête et des mémoires, enregistrés les 8 et 26 avril 2022 et le 26 janvier 2023, sous le n° 2201126, Mme B C, représentée par Me Lehmann, demande au tribunal

A.Ş. contre la Turquie   La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 6 novembre 2018 en un comité composé de   :   Paul Lemmens, président,   Valeriu Griţco

José-Luc LEBAN, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier.

A..., représentée par Me-Lehmann, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l’arrêté du 25 janvier 2023 par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle a refusé son admission au séjour, l’a obligée

Au vu des pièces versées aux débats par NRJ, le tribunal relève que NRJ justifie la totalité des factures en litige.

B, représenté par Me Lehmann, avocat, conclut aux mêmes fins que précédemment et demande, en outre, au Tribunal : 1°) d'enjoindre à l'Office français de l'immigration et de l'intégration de lui octroyer

J G et Mme H D, représentés par Me Lehmann, concluent au rejet de la demande de récusation présentée par le département des Vosges.

BOURGET LEMALE Société RETAILLEAU Société LEDUC Société CRUZ ENDUIT S.A.R.L. ARMORICAINE Y... CONSTRUCTION S.A.R.L. GCE TOITURES S.A.

- n°PREF/DRCL/BAFU/2025-0118 du 31 décembre 2025 pour le territoire de la commune d’Anthy-sur-Léman. - n°PREF/DRCL/BAFU/2025-0121 du 31 décembre 2025 pour le territoire de la commune Brenthonne.

en raison de ses importantes ire difficultés économiques résultant de la crise financière déclenchée par l'effondrement des crédits hypothécaires (subprimes) et aggravé par la faillite de la banque Lehman

K M, à Mme AS Y, à M. et Mme O et B BM Q, à M. et Mme BK et AJ BH, à la SCI Lemar et à la société Cagna, lesquels n'ont pas produit dans le délai imparti.

, Conseillère Mmes Anne-Marie GABER et Laurence LEHMANN ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne-Marie GABER, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère

Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la défense ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Lehman, maîtresse des requêtes

B A, représenté par Me Lehmann, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions des 21 février 2023, 11 avril et 27 avril 2023 par lesquels la commission de validation de stage a invalidé son stage