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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372382cd5801467740ab64
2 mai 2000
2 mai 2000
Pierre U..., demeurant Le Marignan, bâtiment C, ..., 66 / de M. Jean-Pierre V..., demeurant Villiers d'Aulnoy, 77120 Coulommiers, 67 / de M.
Source officiellecr
6137252fcd5801467741bafe
11 juillet 1990
11 juillet 1990
et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a dit qu'il n'y avait pas lieu à suivre en l'état dans l'information contre X... du chef d'homicide involontaire sur la personne de Pierre-Olivier
Source officielle1ère chambre
DTA_2301996_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que M. B est propriétaire indivis d'une maison à proximité immédiate du terrain d'assiette du projet de lotissement en litige.
Source officielleChambre 1-1
6620b8b9bd6a8f00086ab773
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10319
21 mars 2018
21 mars 2018
Jean-Louis CC..., domicilié [...] , 45°/ à M. Hervé DD..., domicilié [...] , 46°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd0e
2 mai 2011
2 mai 2011
représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Olivier PECAUD, avocat au barreau de LIMOGES INTIME Communication a été faite au ministère public le 11 février 2011 et visa
Source officiellecr
6137261fcd580146774231f4
9 juin 2004
9 juin 2004
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 30 avril 2003, qui, pour atteintes sexuelles aggravées, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f579e
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Olivier, Marie, Pierre A..., demeurant à Alençon (Orne), 48, rue AM. Javouhey, 2°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62d
7 février 2011
7 février 2011
.-87170 ISLE représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Olivier PECAUD, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me GILLET, avocat APPELANT d'un jugement rendu
Source officiellesoc
613723a6cd5801467740c7a4
27 mars 2001
27 mars 2001
Pierre M..., demeurant ..., 4 / de M. Robert D..., demeurant ..., 5 / de M. Patrick C..., demeurant ..., 6 / de Mlle Isabelle A..., demeurant ..., 7 / de M.
Source officielle5ème Chambre
6620b8cabd6a8f00086aba29
17 avril 2024
17 avril 2024
devant Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat honoraire, chargé du rapport, Président d'audience ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a4
12 février 2002
12 février 2002
Louis GERBET, Président M Jean-Pierre MASIA, Conseiller M Eric SENNA, Conseiller GREFFIER : Mme Patricia COLONIEU, Adjoint Administratif faisant fonction, DEBATS : A l'audience publique du 14 Janvier 2002
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a7
12 février 2002
12 février 2002
. : Me Olivier A... (avocat au barreau de BEZIERS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : M. Louis GERBET, Président, a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCabinet C
644e05fce4a3a8d0f81ac424
27 avril 2023
27 avril 2023
[E] [K], né le 22 août 1975 à [Localité 7], de nationalité française, demeurant à [Adresse 10] ; Représenté par Me Olivier GUILLOUX, avocat au barreau de Papeete ; Intimée : La Sarl Les Hauts
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63cb92eb9c02507c9078ddf1
20 janvier 2023
20 janvier 2023
MOTIFS Sur la communication des pièces Moyens des parties La société Engestrami soutient que les pièces des appelants doivent être écartées des débats car elle n'en a eu connaissance que le 26
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90667
25 mars 2013
25 mars 2013
représentée par Me Pierre-Louis VILLAUME INTIMÉ M. Joël Marie Y... né le 27 Novembre 1964 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielle6ème - 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042519135
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme B...
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2403826_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Enclos de l'Olivier à Clarensac, en raison des racines des micocouliers implantés en bordure de voie publique.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...] , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su
Résumé IA — à vérifierREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69c39750cdc6046d47ddfffc
27 janvier 2026
27 janvier 2026
: 2025R01284 SCEA DU, [Localité 1] DE, LA BASTIDE C/ SAS, [J], [D] DEMANDERESSE * SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU, [Localité 1] DE, LA BASTIDE,, [Adresse 1], Comparaissant par Maître Louise
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