Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8a39ba5988459c4e5a1
23 janvier 1973
23 janvier 1973
CHEQUE EN BLANC, SIGNE PAR PIERRE Z..., UN MONTANT DE 17 000 F A SON BENEFICE ; " AUX MOTIFS QUE LES EXPERTS EN ECRITURE ONT DISPOSE " D'ELEMENTS DE COMPARAISON VARIES ET PROBANTS ; DE QUATRE TALONS
Source officielleETRANGERS
64ddb85b434f6ed969889c86
14 août 2023
14 août 2023
LA PREFETE DE [Localité 1] dûment avisée, absente non représentée PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Céline TAHON
Source officielleChambre 6
67801b749c3ba90f51dc1506
8 janvier 2025
8 janvier 2025
ER L ETANCHEITE RATIONNELLE Compagnie d’assurance SMABTP, recherchée en sa qualité d’assureur des sociétés TASSONE BATIMENT, PLUS ELEC, NOUVELLE PEINY, VIGASPHALT, ALBUQUERQUE, TAQUET CLOISONS, ARSOL,
Source officiellePremière Présidence
65701f73604055831871b380
6 novembre 2023
6 novembre 2023
------- N° RG 23/00209 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FDVI CONTESTATION HONORAIRES [M] [R] c/ [D] [U] COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE Nous, Marc JEAN-TALON
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2305701_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Elle soutient avoir subi un accident vasculaire cérébral en 2019, avoir été opérée à quatre reprises d'un cancer thyroïdien puis d'une tendinopathie au talon d'Achille, souffrir d'algodystrophie, d'une
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603279956c6a03ad932849e7
23 janvier 2018
23 janvier 2018
PARIS, toque : E1764 Ayant pour avocat plaidant Me Anaïs BOUCHER NARANIN, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur [W] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et plaidant par Me Denis TALON
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008090496
29 juillet 2002
29 juillet 2002
de police judiciaire déléguant, avec l'agrément du magistrat qui l'a désigné " ; que selon l'article R. 75 du même code : " Chaque procuration est établie sur un imprimé comportant deux volets et un talon
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857a0
9 mai 2001
9 mai 2001
décédée le 11 juillet 1999 à l'hôpital de SEDAN ; Considérant que les susnommés, pour établir leur droit locatif, se prévalent notamment de reçus de loyers datés des 20 mars 1992 et 30 mars 1993, d'un talon
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a208
31 octobre 2007
31 octobre 2007
née le 18 Juin 1941 à RABAT (MAROC) Impasse de la Sylve 85550 LA BARRE-DE-MONTS représentés par la SCP TAPON-MICHOT, avoués à la Cour assistés de Me Etienne B..., avocat au barreau des SABLES D'OLONNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c21
1 juin 2017
1 juin 2017
de liquidateur amiable de la SARL EXPERTISE INDUSTRIELLE JMR MEDIATION qu'à titre personnel 90 Rue Paul Vaillant Couturier-24750 BOULAZAC ISLE MANOIRE Représentants :- Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON-YANN
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94285
30 octobre 2018
30 octobre 2018
Représentants : - Me Yann C... de la SCP ERIC TAPON - YANN C..., avocat au barreau de POITIERS - Me Samuel D..., avocat au barreau de PARIS Madame Sandrine Z... épouse Y... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd9444b
14 février 2019
14 février 2019
Représentant : Me Yann M... de la SCP ERIC TAPON - YANN M..., avocat au barreau de POITIERS Madame C... R... née T... [...] - [...] [...]
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100157
9 février 2011
9 février 2011
Y... acceptait le prix de vente de la maison située au Tamon d'une valeur de 97 597,37 euros ; qu'en se contentant d'affirmer que l'acte du 1er mars 2000 était nul faute d'avoir été enregistré comme un
Source officielle8ème chambre
DTA_2400206_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Toutefois, la seule production d'une attestation, du 30 janvier 2023, du registre de commerce d'alimentation de la municipalité du Tambon Tha Yang, valable jusqu'au 29 janvier 2024, et qui l'autorise à
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2308293_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
clôtures qui n'est pas applicable à l'espèce ; en tout état de cause la couleur verte de la clôture ne méconnaît ces dispositions ; o le projet ne compromet pas la réalisation de la déviation du Rif Talon
Source officielle2ème Chambre
6864bea7f8541312a816c4a4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
APPELANTS : Monsieur [X] [M] [B] [N] né le [Date naissance 6] 1963 à [Localité 15] [Adresse 8] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210857
20 décembre 2018
20 décembre 2018
acquittée du règlement de la somme de 1.214 euros correspondant à l'appel de cotisations de la CIPAV daté du 15 septembre 2009 ; Qu'au soutien de sa prétention Madame Y... verse aux débats la copie d'un talon
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6034e4ba5be5ce0f4799edb9
8 septembre 2016
8 septembre 2016
des mois de mars, avril et mai 2014, leurs relevés bancaires faisant apparaître, sur la période allant du 23 octobre 2010 au 23 septembre 2013, des débits mensuels de 1 000 euros correspondant aux talons
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:460440.20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
supérieur ou à une partie désigné de ce taxon ".
Source officiellesoc
613724d3cd58014677418ac8
8 mars 2006
8 mars 2006
les textes susvisés ; Et sur le second moyen : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour rejeter les demandes du salarié qui faisait valoir que nonobstant les talons
Source officiellePage 30 sur 190