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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8777a
22 septembre 2005
22 septembre 2005
Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 22 septembre 2005 en présence de Monsieur B..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879d1
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Eloi Arrêt prononcé publiquement, le mardi 22 novembre 2005 en présence de Madame B..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883ef
20 avril 2006
20 avril 2006
Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 20 avril 2006 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88830
16 mai 2006
16 mai 2006
Jean-Claude Arrêt prononcé publiquement, le mardi 16 mai 2006 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.
Source officielle8ème chambre
DTA_1911567_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Les sociétés Ateliers de Beauce et Thelem Assurances soutiennent que : - aucune demande n'est formée à l'encontre de la société Thelem Assurances ; en tout état de cause, la juridiction administrative
Source officielle4e chambre civile
626a2f4e71469e057d789aa0
27 avril 2022
27 avril 2022
MONTPELLIER DEFENDEUR A LA REQUETE : Monsieur [T] [Z] né le 20 Mai 1966 à MADERES de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Olivier MINGASSON de la SCP LES AVOCATS DU THELEME
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69c47d70cdc6046d47f867ef
29 janvier 2026
29 janvier 2026
(s) : Maître Baptiste LALA, avocat postulant MAITRE MAUCANDE Xavier, avocat plaidant Défendeur (s) :, [L] (SASU), [Adresse 2], [Localité 1] N° SIREN : 440 501 567 Représentant(s) : LES AVOCATS DU THELEME
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464499.20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de commerce ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463868.20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_1910060_20250812
12 août 2025
12 août 2025
société Auneau Hervé, à la société Lechat, à la société Arvor Automatisme, à la société Dekra Industrial, aux Établissements Durant Hervé, à la société Groupama, à la société QBE Europe, à la société Thelem
Source officielle4ème Chambre
67ef6ae966129746fdd69c07
3 avril 2025
3 avril 2025
Par exploit en date du 21 janvier 2020, la MAAF Assurances a assigné en garantie la société Thelem Assurances. Les procédures ont été jointes.
Source officielle4e chambre
603428b729be91186c810d0a
30 janvier 2017
30 janvier 2017
N° 14/01780 AFFAIRE : SDC DE LA RESIDENCE LE MONCEAU [Adresse 1] C/ Société THELEM ASSURANCES ...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67ef6fc37985d82da296f7fd
3 avril 2025
3 avril 2025
THELEM ASSURANCES S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879fe
11 octobre 2005
11 octobre 2005
Mélanie Josette Arrêt prononcé publiquement, le mardi 11 octobre 2005 en présence de Monsieur B..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b46
13 décembre 2005
13 décembre 2005
MINISTÈRE PUBLIC C/ X...Kévin Franck Yann Arrêt prononcé publiquement, le mardi 13 décembre 2005 en présence de Monsieur AURIEL, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER
Source officielle1ère chambre
DTA_2308774_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 octobre 2023 et le 8 janvier 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, Mme B C épouse D, représentée par Me Theillière,
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
694619ed75782d5f06def864
7 janvier 2025
7 janvier 2025
VOMIERO, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 10] [Localité 18] représentée par Me François xavier DOS SANTOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - La Société THELEM ASSURANCES
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d02243cdc6046d4706ea40
3 avril 2026
3 avril 2026
[J] [G], muni d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER, Juge Monsieur Emmanuel MOREAU, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Monsieur [K] [P]
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d02254cdc6046d4706ebd0
3 avril 2026
3 avril 2026
DÉFENDEUR : MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DES YVELINES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Mme [P] [Q], munie d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786bd80df5b5c7d10ca67f7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DES YVELINES Département juridique 92 avenue de Paris 78085 VERSAILLES CEDEX 9 Représentée par maître Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER
Source officiellePage 30 sur 55