Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90773
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[L] [J], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Mme [K] [G] épouse [J], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90472
13 avril 2023
13 avril 2023
[N] [Y], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91299
7 décembre 2023
7 décembre 2023
[O] [T], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Groupe Miled, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Joël
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61657
29 septembre 2022
29 septembre 2022
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 22-13.999 Demandeur(s) : le syndicat des copropriétaires Les Bastidons de Pampelonne Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61984
24 novembre 2022
24 novembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 22-20.774 Demandeur(s) : Mme [K] Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : Mme
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61944
24 novembre 2022
24 novembre 2022
[K] et autre Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61982
24 novembre 2022
24 novembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 22-20.776 Demandeur(s) : Mme [Z] Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : Mme
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90086
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société BNP Paribas, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [H] [Z], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61340
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par acte du 22 septembre 2022, la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel déclare se constituer en défense.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:445212.20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ordonnance ; 2°) de renvoyer l'affaire à la commission du contentieux du stationnement payant ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Metz la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Fabiani, Luc-Thaler
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476335.20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11005
12 septembre 2018
12 septembre 2018
__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par le comité d'entreprise de la société Thalès
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10594
29 mai 2019
29 mai 2019
T..., [...], contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige les opposant à la société Thales Las France, anciennement dénommée Thales air systems
Source officielleciv1
613723c4cd5801467740de27
12 juillet 2001
12 juillet 2001
Sempère, conseiller, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613724b8cd58014677417cf6
24 octobre 2006
24 octobre 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Thales Optronics
Source officielle1ère Chambre civile
64df09c287e994d969651804
2 août 2023
2 août 2023
Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 200315 La SARL IMMOBILIER DEAUVILLAIS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Franck THILL
Source officiellesoc
6137235fcd58014677408e96
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Frouin, conseiller référendaire, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de l'Association Valentin Hauy pour le bien des aveugles, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.
Source officiellesoc
6137235fcd58014677408ef2
5 novembre 1999
5 novembre 1999
Gougé, conseiller, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la Caisse d'allocations familiales de la Vendée, de Me Vuitton, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372270cd580146773fd028
27 juin 1995
27 juin 1995
Kessous, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bèque, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la société Banco Borges et Irmao, les conclusions de
Source officiellesoc
61372273cd580146773fd28d
14 février 1995
14 février 1995
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ferrieu, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la société Joly, de la SCP Gatineau, avocat de M.
Source officiellePage 30 sur 682