LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., conductrice d'un véhicule, a été blessée lors d'une collision impliquant le véhicule

X..., seul à bord, est entré en collision avec le véhicule Citroën conduit par M. Y... qui circulait en sens inverse, que M.

course dans le véhicule Renault Clio, stationné régulièrement à une vingtaine de mètres du point de choc initial, véhicule appartenant à M.

* * * Le 24 juin 2005, chemin de l'Annonciade à BASTIA, une collision s'est produite entre le véhicule Renault Laguna conduit par Madame Comba X...qui en provenance de la résidence Les Lilas

Le 26 mai 2022, le véhicule a été endommagé et le sinistre a été déclaré à la société Pacifica.

n'intervienne entre les deux véhicules'; - aucun constat amiable n'a été effectué par les parties, - l'attestation en justice de M.

Ladite loi ne réservant pas son application aux seules hypothèses de collisions entre plusieurs véhicules, le fait qu'un seul véhicule terrestre à moteur soit impliqué dans un accident de la circulation

pourvoi n° Y 88-17.761 et sur le moyen unique du pourvoi n° M 88-16.669 : Vu l'article L. 454-1 du Code de la sécurité sociale, ensemble l'article 1382 du Code civil ; Attendu que le 11 mars 1980 un véhicule

L'AFFAIRE Monsieur Thierry Y... est décédé au cours d'un accident de la circulation alors que, circulant à motocyclette sur le chemin départemental reliant LYON à NEUVILLE-SUR-SAONE, il est entré en collision

Monsieur [B] a été victime le 22 février 2014 d’un accident de la circulation survenu lorsqu’il était piéton et causé par une collision entre un véhicule couvert par l’assureur MACIFILIA ayant percuté

d'AIGUES MORTES (30), à 17 h 45, Monsieur X..., circulant sur sa motocyclette, était victime d'un accident de la circulation en effectuant, au cours d'un dépassement, une manoeuvre pour éviter le véhicule

motorisé personnel, incluant le recours à des taxis ou véhicules de tourisme avec chauffeurs (VTC) et, d’autre part, qu’il est loisible à l’intéressée de louer un logement temporaire ou de bénéficier

d'assurances FILIA-MAIF et la motocyclette immatriculée [Immatriculation 2], pilotée par [J] [S], assuré par la société ALLIANZ, qui circulaient dans le même sens, sont entrés en collision.

[Z] [P], conduisant un véhicule appartenant à la société transport Houry, assuré auprès de la société Axa Assurances, le croquis illustre la collision entre ces deux véhicules, et plus précisément du véhicule

A TOUS LES VEHICULES, ET NOTAMMENT AUX AMBULANCES, DES SERVICES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE DES LORS QUE CES VEHICULES EFFECTUENT LES DEPLACEMENTS NECESSAIRES ET URGENTS EXIGES PAR L'UNE QUELCONQUE DES

Alors qu’il roulait, le véhicule PEUGEOT 206 est entré en collision avec un véhicule poids lourd immatriculé 2639 KXY (plaque espagnole) et une remorque immatriculée 0815BCY (plaque espagnole) conduit

Le 13 mars 2008, Samuel G...qui conduisait le véhicule Fiat non assuré appartenant à Carlos Fernando Z... est entré en collision avec le véhicule Renault de Philippe Y...assuré auprès de la MACIF qui arrivait

Elle est entrée en collision avec le véhicule conduit par M. [K], assuré auprès de la compagnie d'assurance MAIF.

X... a été modifiée par le véhicule de Mme Y... ; qu'il a buté contre ce véhicule et a été retrouvé inconscient sous lui ; qu'ainsi, le véhicule est impliqué au sens de la loi du 5 juillet 1985 ; que l'assureur

a été causé par un défaut d'entretien normal de la route ; - conducteur attentif, il n'a pas commis de faute dès lors que sa conduite était adaptée à la configuration des lieux pour éviter une collision