Codes de loi français

Article Annexe IV d

Tout au long de l'épreuve, il est attendu que le candidat s'exprime dans une langue grammaticalement acceptable, adopte une prononciation claire et une intonation pertinente et mobilise une gamme de langue étendue.

LEGIARTI000024744653

Lorsqu'il est probable que le total des charges du contrat sera supérieur au total des produits du contrat, la perte attendue doit être comptabilisée en charge. 2.2.2 Les charges de fonctionnement indirect Pour les subventions pour charges de service

LEGIARTI000024751071

et les produits fiscaux : - au moment où a lieu l'opération imposable, qui constitue l'événement donnant naissance à une ressource contrôlée par l'entité ; - lorsqu'il est probable que des avantages économiques futurs ou un potentiel de services attendus

LEGIARTI000024751070

Lorsqu'il est probable que le total des charges du contrat sera supérieur au total des produits du contrat, la perte attendue doit être comptabilisée en charge. 2.2.2 Les charges de fonctionnement indirect Pour les subventions pour charges de service

Article Annexe Hépatite B

Cette information doit donc être complète, claire et précise : elle doit porter sur les impacts de ce type de greffe, tant sur les bénéfices attendus et les risques encourus que sur les thérapeutiques qui peuvent être proposées et le suivi thérapeutique

Article Annexe

La qualification du matériel consiste à démontrer qu'il fonctionne correctement et donne réellement les résultats attendus.

Article Annexe

La valeur de l'offre La clientèle attribue une valeur à une offre en comparant les avantages attendus et les efforts à accomplir pour l'obtenir.

LEGIARTI000024744663

et les produits fiscaux : - au moment où a lieu l'opération imposable, qui constitue l'événement donnant naissance à une ressource contrôlée par l'entité ; - lorsqu'il est probable que des avantages économiques futurs ou un potentiel de services attendus

Article Annexe I (suite)

LIMITES DE CONNAISSANCES - La sélection des fournisseurs A partir d'exemples concrets : S5.3 - Gestion comptable CONNAISSANCES LIMITES DE CONNAISSANCES - Le taux de charge et le rendement de l'atelier en fonction des exigences attendues

Article Annexe 2

À partir d'exemples concrets, on s'attache à définir ces diverses notions de façon rigoureuse, à faire ressortir les relations qui existent entre elles et à apprécier les résultats produits par rapport aux effets attendus.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Ainsi, la maîtrise des acquis du socle commun doit se concevoir dans le cadre du parcours scolaire de l'élève et en référence aux attendus et objectifs de formation présentés par les programmes de chaque cycle.

Article Annexe V

Le type d'écrit attendu s'inscrit dans une situation de communication précisée par l'énoncé (lettre, synthèse rédigée, article, etc.), le sujet précise la longueur du texte à rédiger.

LEGIARTI000045971042

périodes de retards importants ou de perturbations du trafic, le concessionnaire met à la disposition des passagers l'information que lui communiquent les transporteurs aériens et le prestataire de services de navigation aérienne au sujet des retards attendus

Article Annexe

Qualification Action de prouver et de documenter qu'un équipement ou ses systèmes auxiliaires sont installés convenablement, travaillent correctement et conduisent réellement aux résultats attendus. La qualifi­cation fait partie de la validation.

Article Annexe Ib

. - A partir d'une organisation fonctionnelle et structurelle d'un objet technique, déterminer le comportement attendu de chacun de ses constituants. - Identifier les causes possibles d'un dysfonctionnement rapporté.

Article ANNEXE I

Ce bilan est attendu pour le 30 avril au plus tard de l'année N. 4.6. Soutien au fonctionnement des opérateurs du réemploi et de la réutilisation 4.6.1.

Article Annexe I (suite)

Ce qui est attendu des étudiants au niveau B1 ou B2 variera selon le type de texte (*) : - entretiens d'embauche : • B1 : peut suivre les points principaux d'une discussion conduite dans une langue simple • B2 : peut suivre, même avec des efforts une

LEGIARTI000025882819

Le rapport d'expérimentation comprend des informations détaillées sur l'ensemble des effets pharmacologiques attendus et des effets indésirables.

Article ANNEXE

Qualification Opération destinée à démontrer que tout matériel ou équipement, utilisé pour la production ou le contrôle, donne les résultats attendus pour l'usage auquel il est destiné.

Article Annexe

Le titulaire conduit une étude, dont les conclusions sont attendues en juin 2011, en collaboration avec l'ADEME et les associations représentatives des entreprises du commerce et de la distribution.