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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6538b3d67ffc2c8318ee0049
24 octobre 2023
24 octobre 2023
exerçant sous le nom commercial FRANCK PROVOST, représentée par son gérant en exercice domicilié ès qualités audit siège Centre Commercial Carrefour [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bruno
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603559efdbfbfe8251119551
10 mai 2016
10 mai 2016
INSURANCE COMPANY LIMITED prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 5] N° SIRET : 419 408 927 00012 Représentées et assistées par Me Bruno
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE02043_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Lucas, substituant Me Saint-Supery, pour Mme A et la SCI JTR 64 et de Me Gauthier, substituant Me Bernard, pour la commune de Montmorency.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00235_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Lucas, substituant Me Menouvrier, pour la SARL S. Carrico. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
61372590cd5801467741ed4f
7 juillet 1993
7 juillet 1993
publicité Gauloises Allumettes, qui occupe 2 pages format 23 x 29 de l'Auto Journal du 15 février 1989 et représente cinq personnages dont une femme, style aventuriers, revêtus de cuir et de capes brunes
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110519
12 juillet 2017
12 juillet 2017
de Michelle J..., Joseph et Rose-Line K... ainsi que Philippe L..., lesquels ne sont pas reproduits et n'attestent pas dans la présente instance ; En revanche elle communique les attestations de Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
660e43170740db0008fa952b
3 avril 2024
3 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Janvier 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Agnès Bodard-Hermant, présidente de la chambre 5.4 Madame Brigitte Brun-Lallemand
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04103_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
de desserte, le dossier ne comportant aucune précision sur ce point et, enfin, de l'article 11.3 dudit règlement relatif à l'aspect des toitures, la toiture étant en acier gris au lieu d'être rouge/brun
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02823_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
protection de la nature et de la gestion de la faune sauvage, de l’amélioration du cadre de vie, de la protection de l'eau, de l’air, des sols, des sites et paysages, de l’urbanisme, ou ayant pour objet la lutte
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10502
11 avril 2018
11 avril 2018
Jean-Luc et AAAAA... Alain (2006 et 2007), Mmes OOOO... Beatrix, SSSSS...
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
6 février 2008
Allée D 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représenté par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Philippe CC... Résidence Vanilla- Bât.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0610DEC001207905
10 juin 2008
10 juin 2008
s893551A7 { width:37.61pt; display:inline-block } .s89E33FB6 { width:205.97pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 12079/05 présentée par Ciro BRUNO
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60376a0d3e870f46d34999ba
26 mars 2015
26 mars 2015
- signé par Madame Colette PERRIN, Présidente et par Monsieur Bruno REITZER, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. **** Rappel des faits et procédure
Source officielleChambre 1-2
69615409cdc6046d47c5f846
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FONTVERT Organisme CPAM DU GARD SARL BEAUTE D'INTERIEUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal CERMOLACCE Me [O] [Z] Me Bruno ZANDOTTI Décision déférée
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6780b93cb10ab0632f704ab4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
50786 APPELANTE LA FONDATION HÔPITAL SAINT JOSEPH, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f8a8afa5ae27812390df65
10 avril 2025
10 avril 2025
diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de Romans sous le numéro 389 142 670 [Adresse 6] [Localité 2] Représentées par Me Bruno
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fdd39b2d94396a245e173e0
27 septembre 2018
27 septembre 2018
. & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0164, substitué par Me Bruno A..., avocat du même cabinet Monsieur B... Y... né le [...] à [...] (SENEGAL) [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e30c25a97f0381f532b
15 octobre 2014
15 octobre 2014
de PARIS, toque : A0428, avocat plaidant Syndicat des copropriétaires 30 BOULEVARD DE CLICHY 75018 PARIS représenté par son Syndic la SARL PAGESTI [Adresse 10] [Localité 5] Représenté par Me Bruno
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002451_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
et L. 100-4 ; 3° l'efficacité énergétique de l'installation, comparée aux meilleures techniques disponibles à un coût économiquement acceptable () 5° l'impact de l'installation sur les objectifs de lutte
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0831DEC000526316
31 août 2023
31 août 2023
euros) [1] Montant alloué pour frais et dépens par requête (en euros ) [2] 5263/16 16/01/2016 (3 requérants) Cesare UGOLINI 1966 Massimo UGOLINI 1971 Maria Pia SANTOCCHI 1933 Bruni
Source officiellePage 31 sur 53
LucEat, CRASSAT, Lucas, Bruno
28/04/2024
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BRUNO LUCET IMMOBILIER, BLI
04/04/2024
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LucEat, CRASSAT, Lucas, Bruno
08/06/2021
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LUCE & LUX, DOMENECH, Bruno
20/11/2019
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BRUNO LUCET IMMOBILIER, BLI
11/04/2018
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