CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 875 résultats pour « Christel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69dd5e9ccdc6046d4721dd61

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

sur la troisième prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 12 Avril 2026 Le 12 Avril 2026 Devant Nous, Frédéric ALBAREDE, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assisté de Christel

Source officielle

Page 31 sur 494

← PrécédentSuivant →
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69dd5e9fcdc6046d4721ddb6

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

statuant sur la seconde prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 12 Avril 2026 Le 12 Avril 2026 Devant Nous, Frédéric ALBAREDE, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, assisté de Christel

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421ae9

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

mentions portées sur le procès-verbal de première comparution, relatives aux pièces annulées, doivent être cancellées ; qu'il est nécessaire de canceller pareillement le procès-verbal d'audition de Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a57b

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

1 ARRÊT DU 14 / 06 / 2007 * * * No RG : 06 / 06433 Jugement (No 06 / 2805) rendu le 03 Octobre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : FB / MC APPELANTE Madame Christelle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01234

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Christel A... conclut à l'irrecevabilité et subsidiairement au rejet de cette demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f2e

Appel

22 février 2016

22 février 2016

RG N : 15/00623 AFFAIRE : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CHU C/ Jean-Jacques X..., Christelle X... veuve Y..., Stéphane X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201585

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Gilbert A..., Mme Christine A... (les consorts X...

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

6a10c0cecdc6046d479d6120

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

00495 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I43X ORDONNANCE Rendue le 21 MAI 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa PAPINI, greffier, lors de l’audience et de Madame Christine

Source officielle
CC

civ2

60794d1f9ba5988459c48195

Cassation

12 février 2004

12 février 2004

prétentions qu'elle avait remis à la juridiction dont la décision avait été cassée ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué, rendu en dernier ressort, et des productions, que, soutenant que sa fille Christine

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000021136776

Admin. suprême

17 juin 2008

17 juin 2008

Jean Bienvenu A et Mlle Christelle Berthe B, demeurant 4 rue Guy de Maupassant à Montigny-lès-Cormeilles (95370); M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7e88cdc6046d47e4ec8e

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DEBITEUR : SARL CHLOE (SARL) [Adresse 1] [Etablissement 1] sous le numéro 512 903 410 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Christelle

Source officielle
TJ

2ème Chambre - JAF

6a1764a4cdc6046d4728d271

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ROLQUIN, Juge aux affaires familiales GREFFIER : Maryline PHILIPPE DEBATS : A l’audience tenue le 06 mars 2026 devant Christelle ROLQUIN, les avocats des parties ont été entendus en leurs plaidoiries

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9316f

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

le juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 25 mars 2016 suivant déclaration d'appel reçue le 12 Avril 2016 ENTRE : APPELANTE Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de7e

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

le 21 Mars 1969 à PRADES (66500) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie MAURICE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Christèle

Source officielle
CC

cr

61372586cd5801467741e7cf

Cassation

29 septembre 1992

29 septembre 1992

Christel, K contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 7 juillet 1988, qui sur renvoi après cassation l'a condamné à 3 000 francs d'amende ainsi qu'à des réparations civiles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd88793

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

Christelle Z... présentait Mounir X... comme étant le " chef de bande ", travaillant avec Maurade B....

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00921

Cassation

5 mai 2010

5 mai 2010

cause réelle et sérieuse et 81 632 euros au titre des salaires dus pendant la période de protection, ainsi que 1000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile AUX MOTIFS QUE « Christelle

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454639.20211118

Admin. suprême

18 novembre 2021

18 novembre 2021

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 novembre 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91021

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Christelle A... ... 11300 LIMOUX Appelante, non comparante ET Monsieur Michel X...

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd34b8cdc6046d471ec4ca

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

TOMASI, avocat au barreau de LYON, [K] [D] né le 12 Novembre 2000 à (ALGERIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseilMe Christella

Source officielle