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3 667 résultats pour « Coignet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68940-69408

Admin. suprême

13 janvier 2000

13 janvier 2000

  Représentants des parties   Gouvernement   :   Vitaliano Esposito , coagent ,   Requérante   :   Nicolo Paoletti et Natalia Paoletti , conseils .

Source officielle

Page 31 sur 184

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Annonces BODACC304 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EDMOND COIGNET

SIREN 818464521Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETS COIGNET PNEUS

SIREN 482276060Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

13/08/2026

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Dépôts des comptes

ETS COIGNET

SIREN 312057318Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Coignet Investment Management

SIREN 908222334Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/08/2026

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Dépôts des comptes

Coignet Holding

SIREN 911337780Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/08/2026

Voir →

CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68861-69329

Admin. suprême

17 décembre 1998

17 décembre 1998

Djidjeva , coagente ,   Requérante :M. M. Ekimdjiev , conseil , et M.Y. Grozev , conseiller .

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668c2897894f7f4d2e08d42b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Le patient rapporte des hallucinations acoustico-verbales (voix divines qui le corrigent). Il rationalise ses troubles qui ne sont pas critiquables pour le moment. S’oppose passivement aux soins.

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

67f6e138a9d5adc260626d22

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

VANDOEUVRE LES NANCY, elle-même représentée par son gérant pour ce domicilié audit siège., dont le siège social est sis Square de Liège n° 1 à 10 - 54500 VANDOEUVRE LES NANCY représentée par Me Annie SCHAF-CODOGNET

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007622279

Admin. suprême

30 avril 1986

30 avril 1986

X..., demeurant "Les Oudins", Impasse de la Collinette à Cagnes-sur-Mer Alpes-Maritimes , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du 30 décembre 1982 par lequel le tribunal administratif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2202759_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 2 avril 2019 et 19 mars 2021, la SCI de La Sance, représentée par la SCP Schaf-Codognet et Frédéric Verra, demande au tribunal

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0531DEC004342704

Admin. suprême

31 mai 2007

31 mai 2007

Braguglia et par son coagent, M. F.   Crisafulli. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0626DEC004389704

Admin. suprême

26 juin 2007

26 juin 2007

Braguglia, et par son coagent, M. F.   Crisafulli. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

67f049a502fc178212f86b39

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

VORIM, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Annie SCHAF-CODOGNET de la SCP ANNIE SCHAF-CODOGNET ET FRÉDÉRIC VERRA, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 40

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69df1ce9cdc6046d47475de3

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Mandine BLONDIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 689 Plaidant : Me Erwann COIGNET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163d00674df0e9c0194f8f9

Appel

18 mai 2010

18 mai 2010

ETABLISSEMENTS NARBONI pris en la personne de son Président [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me ETEVENARD FRÉDÉRIQUE Suppléante de Me HANINE, avoué à la Cour assistée de Me Erwann COIGNET

Source officielle
CA

4e Chambre A

60377991bb0f7555522f2f86

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Les consorts [J] accèdent à ce lot qui forme la partie sud de la copropriété divisée en trois lots par l'impasse de la collinette, partie commune.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362d

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Maynard (20200 Bastia), - déclarer en conséquence Mme Z...- A...légataire universelle de feu Antoine C... par application du testament authentique en date du 07 juillet 2009, - condamner Mme Giacobbi-Cournet-Y

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b42

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Condorcet-6 Rue Louis Weiss-75013 PARIS défaillante SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en son Etablissement SUPER MARCHE CASINOles Cognets

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC002973306

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

Spatafora, son ancien coagent M.   N. Lettieri, et sa coagente M me   P. Accardo. A.     Les circonstances de l’espèce 3.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0614DEC005607900

Admin. suprême

14 juin 2007

14 juin 2007

Braguglia, et ses coagents, MM. V. Esposito et F. Crisafulli, ainsi que par son coagent adjoint, M. N. Lettieri.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

En l'affaire Giuseppe Scannella et autresc/Italie

ECLI:CE:ECHR:2009:0609JUD003387304

Admin. suprême

9 juin 2009

9 juin 2009

  Spatafora, et ses coagents, MM. V.   Esposito et F.   Crisafulli, ainsi que par son coagent adjoint, M. N.   Lettieri. 3.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69674c18cdc6046d473b70f0

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[J] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me COSSONNET Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC [Localité 5] RÉPUBLIQUE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0412DEC006340500

Admin. suprême

12 avril 2007

12 avril 2007

Braguglia, par son coagent, M.   F.   Crisafulli, et par son coagent adjoint, M. N. Lettieri.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003302_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Par un mémoire enregistré le 20 janvier 2021, le conseil départemental de l'ordre des médecins de la Somme, représenté par Me Cottinet, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à

Source officielle