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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
697b086dcdc6046d4711fe33
28 janvier 2026
28 janvier 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 28 JANVIER 2026 1ère prolongation Nous, Delphine CHOJNACKI, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a44d14cdc6046d47266c3e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[A] & CO agissant par Maître Delphine CO, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire et en premier ressort Nous, M.
Source officielle1ère Chambre civile
627f48c1551627057d32deca
12 mai 2022
12 mai 2022
SENLIS DU DIX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT PARTIES EN CAUSE : Monsieur [D] [J] né le 25 Avril 1950 à [Localité 6] (60) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Delphine
Source officielle2ème Chambre
62da3dd02eb797effb0701a8
21 juillet 2022
21 juillet 2022
de Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller, et de Madame Cyrielle ROUSSELLE, auditrice de justice, qui a siégé en surnombre et participé avec voix consultative au délibéré avec l'assistance de Madame Delphine
Source officielleChambre sociale
63dcb5fafea95005de85f5a8
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Police Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 24 Janvier 2023 Greffier lors des débats : Mme Nadia Hanafi, Greffier lors du prononcé par mise à disposition : Mme Delphine
Source officielleAudience première chambre (contentieux général, instruction)
69e4c463cdc6046d47c8f098
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Première chambre Au nom du peuple français Jugement du 20/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 006083 Demandeur(s) : [Z] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Delphine
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68682ec14965b5d9df31fb01
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARPENTRAS N° République Française AFFAIRE N° N° RG 24/00270 - N° Portalis DB3G-W-B7I-GMY2 Au nom du Peuple Français JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 Rendu par : Président : Delphine
Source officielle2ème chambre - divorces
67f588b2bbf04ef7857c1657
2 avril 2025
2 avril 2025
EVREUX LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [I] [U] [C] [G] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 12] [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Maître Delphine
Source officielleRéférés civils
65a978ad19a7f19a78305ad0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
AXA FRANCE IARD, ès qualités d’assureur de la société MCD FACADE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Delphine SAILLOFEST, Vice-Président GREFFIER :Madame Anne BIZOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65b4afb67ef77d000880b53f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représenté à l'audience par Me Delphine
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304586_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 27 décembre 2023, la société Orling, la société BPTI et leur assureur, la société SMABTP, représentées par Me Delphine Cousseau, ne s'opposent pas à la demande d'expertise
Source officielle2ème Chambre
DTA_2505299_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
renvoi ; 2°) d’enjoindre au préfet de la Gironde de lui délivrer un titre de séjour « étudiant » ou « vie privée et familiale » dans un délai de 15 jours à compter de la notification du jugement à venir
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61624a7da68110eae5b68ff3
3 octobre 2013
3 octobre 2013
jugement rendu le 04 Décembre 2008 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 07-02412 APPELANT Monsieur [S] [Y] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Delphine
Source officielleChambre Sociale
6162e8387dc295bdec6a56df
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Me Alain VERGOTE (avocat au barreau de GRENOBLE) substitué par Me POUJAUD (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIMEE : Madame [P] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Comparante et assistée par Me Delphine
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201104_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
C pour la commune d'Avignon et celles de Me Garnerone pour la SCEA Les Vergers de la Barthelasse. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6285e1566a1876057df5d430
18 mai 2022
18 mai 2022
RAVON [Adresse 4] [Localité 8] Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 8] Élisant domicile au cabinet de Me Delphine RAVON [Adresse 4] [Localité 8] LA SOCIETE DAVIDSON
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6285e1576a1876057df5d432
18 mai 2022
18 mai 2022
Elle vérifie l'assiette du CIR et procède au contrôle du caractère scientifique des projets .
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6285e1586a1876057df5d434
18 mai 2022
18 mai 2022
RAVON [Adresse 5] [Localité 9] Monsieur [H] [M] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 9] Élisant domicile au cabinet de Me Delphine RAVON [Adresse 5] [Localité 9] LA SOCIETE DAVIDSON
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6285e1596a1876057df5d436
18 mai 2022
18 mai 2022
RAVON [Adresse 5] [Localité 8] Monsieur [B] [X] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 11] Élisant domicile au cabinet de Me Delphine RAVON [Adresse 5] [Localité 8] LA SOCIETE DAVIDSON
Source officielleChambre sociale
635387f5513cb5adff943689
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officiellePage 31 sur 79
Deplhine Verrière - Artiste Émerveilleuse, VERRIERE, Delphine Jacqueline, UCAK
10/02/2023
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VERRIERE, Delphine Jacqueline, UCAK
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
05/12/2021
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VERRIERE, Delphine, Jacqueline, Rolande, UCAK
01/07/2020
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