Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea5e
3 janvier 2012
3 janvier 2012
Emmanuel X... a, sans aucun doute, demandé à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00015
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Emmanuel X... à leur égard », celui-ci se permettant, à titre d'exemple, de traiter Mlle Z...de « petite conne incompétente et paresseuse » ;- Mr C...qui, à propos d'une demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2ed
2 novembre 2006
2 novembre 2006
EMANUEL X... C / Madame Véronique Z... épouse A... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9237a
28 avril 2015
28 avril 2015
C/ Me Emmanuelle Y... Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89590
5 septembre 2007
5 septembre 2007
PORTET Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91618
8 novembre 2012
8 novembre 2012
C/ Emmanuelle Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310390
26 octobre 2017
26 octobre 2017
-G..., l'indemnisation de la SCA Emmanuel B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93864
12 décembre 2016
12 décembre 2016
Par déclaration du 7 juillet 2016, Mme Emmanuelle Rahel X... a relevé appel de la décision.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01072
28 mai 2014
28 mai 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel X... de ses demandes tendant à se voir reconnaître le statut cadre à compter du 20 mars 1980 et, se voir
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85035
16 mai 2000
16 mai 2000
Emmanuel E... a été scolarisé et suit actuellement, après avoir obtenu le baccalauréat, une classe préparatoire au Lycée Berthelot à SAINT MAUR .
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200691
7 avril 2011
7 avril 2011
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 18 décembre 2004, Emmanuel X... est décédé dans un accident de la circulation alors
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018259617
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Martin et Emmanuel A représentés par M. Joseph B, ... ; M. Martin A et M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007791289
17 mai 1991
17 mai 1991
Peignot, Garreau, avocat de Mme Z... veuve Y... et Mlle Emmanuelle Y... venant aux droits de M. Henri Y..., - les conclusions de M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007891283
28 février 1996
28 février 1996
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 septembre 1993 et 19 janvier 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour pour la MAISON DE RETRAITE EMMANUEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860d9
15 février 2002
15 février 2002
Emmanuel X... est entré au service de cette entreprise pour le compte de ses filiales le 3 juillet 1995 , en qualité de directeur administratif et commercial, selon un contrat (non datée) Emmanuel X
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2202700_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 16 juin 2022 à 9 H 00.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201997_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 16 juin 2022 à 9 H 30.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204982_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2403621_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00124
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Henri-Emmanuel Y... a été nommé Directeur Général de la S.A.S.
Source officiellePage 31 sur 1591