Euriware aurait dû régler cette dernière dès réception de la mise en demeure ( ) ; que sur les demandes de la société Factofrance, celle-ci demande au tribunal de condamner in solidum la société Cap Gemini

. # Genius Holding BV gegen Staatssecretaris van Financiën. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Hoge Raad - Niederlande. # Sechste Mehrwertsteuerrichtlinie (77/388/EWG) - Recht auf Vorsteuerabzug. # Rechtssache

mandat exclusif de six mois, reconductible par accord tacite, aux fins d'en négocier la vente ; que celle-ci ayant été directement réalisée en octobre 1996 entre le vendeur et la société acheteuse Cap Gemini

En l'affaire Gennari c.

Wilson, car elle reconnaît que Wilson a passé un week-end chez lui et y a dormi ; que le docteur A... qui a examiné Claude X... le 28 mai 2003 sur réquisitions des enquêteurs, relève bien une mycose génito-anale

(Côte-d'Or), 6 ) de Mme Marguerite X..., demeurant à Varanges, Genlis (Côte-d'Or), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

arrêt rendu le 22 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section B), au profit de : 18) Mme Chantal Y..., née E..., demeurant Rouvres en Plaine, rue Philippe le Hardy à Genlis

d'une part, que la loi du 25 janvier 1985 relative au redressement judiciaire ne saurait s'appliquer aux contrats de praticiens avec les établissements de soins, qui sont par nature des contrats sui generis

représentés par Maître Thomas MONTPELLIER de la SELARL ACCANTO AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #B0025, avocat postulant et par Me Louis-Emmanuel FIOCCA, avocat au barreau de MARSEILLE, SELASU GENERIS

COMMERCIAUX AFIN QUE SOIT DONNEE MAINLEVEE DE L'AVIS A TIERS DETENTEUR ; ATTENDU QUE POUR REJETER CETTE DEMANDE, LA COUR D'APPEL ENONCE, D'UNE PART, QUE L'AVIS A TIERS DETENTEUR, VOIE D'EXECUTION SUI GENERIS

Les requérants sont des ressortissants italiens nés respectivement en 1934, 1940 et 1936 et résident à San Giovanni Gemini (Agrigente).

Le requérant est un ressortissant italien né en 1934 et réside à San Giovanni Gemini. Il est représenté devant la Commission par Maître Salvatore Mangiapane, avocat à San Giovanni Gemini (Agrigente).

..a acquis une maison d'habitation composée d'une pièce au rez-de-chaussée, de deux pièces à l'étage, d'un grenier, d'une cave sous la moitié du bâtiment, de petites dépendances à l'arrière, d'une gélinière

La requérante est une société à responsabilité limitée italienne ayant son siège à San Giovanni Gemini (Agrigente).

Le requérant est un ressortissant italien né en 1934 et réside à San Giovanni Gemini (Agrigente). Il est représenté devant la Commission par Maître Michele Pellitteri, avocat à Agrigente.

Le requérant est un ressortissant italien né en 1922 et réside à San Giovanni Gemini (Agrigente).

une offre et a été informée, le 17 novembre 2025, du rejet de son offre, à la fois pour l’offre de base et la variante, ayant obtenu les notes de 6,88 et 6, 49 contre 7,52 et 7,34 pour la société « Generis

né le 06 Avril 1958 à Bastia (20200) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Vanina GENNARI, avocat au barreau D'AJACCIO Mme Laurence A... épouse X... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me