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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a83d9ba5988459c4c325
4 février 1985
4 février 1985
D'ENTREPRISES PUREMENT COMMERCIALES DANS LESQUELLES ILS POSSEDAIENT UNE PARTICIPATION PERSONNELLE IMPORTANTE OU DONT ILS ASSURAIENT LA DIRECTION DE FAIT, TELLES LES SARL MEUBLES ALFA, CHAUSSURES SAFARI, GLORIA
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6528dfc0aaebb88318fda810
12 octobre 2023
12 octobre 2023
] [N] [Z] (Personne faisant l'objet de soins) née le 01/05/1999 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier [5] comparante en personne, assistée de Me Gloria
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
627ca8724781dc057dee7c74
11 mai 2022
11 mai 2022
juillet 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 18/00470 APPELANT Monsieur [E] [P] [Adresse 2] [Localité 4] né le 21 Août 1960 à [Localité 5] représenté par Me Gloria
Source officielle1re chambre 2e section
628490c8498a54057d103095
17 mai 2022
17 mai 2022
Localité 3] Représentant : Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de [Localité 5], vestiaire : 625 - N° du dossier 2166706 - Représentant : Maître Gloria
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6971f12dcdc6046d47393855
21 janvier 2026
21 janvier 2026
constituée d'impressions d'écran des sites Internet ocarat.com, invictastores.eu/fr et invictawatchbands.com datées du 11 octobre 2022 sur lesquelles des montres identifiées sous les signes AIRMAN et GLYCINE
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6692189df3a19d0db6b71293
12 juillet 2024
12 juillet 2024
faisant l'objet de soins) né le 26/08/1999 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 5] psychiatrie et neurosciences site [4] Non comparant représenté par Me Gloria
Source officielleJurid. Premier Président
688731761692fcf85d581f6c
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Les certificats médicaux initiaux font état de troubles du comportement constatés à domicile de type désinhibition sexuelle devant son fils et son compagnon, outre la seconde d'incurie, de gloutonnerie
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2521885_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
suspicion de maladie cœliaque et d’une lipodystrophie des deux cuisses et du bras gauche nécessitant un traitement quotidien par insuline, une surveillance pluriquotidienne de sa glycémie, un régime sans gluten
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0520DEC003092420
20 mai 2021
20 mai 2021
Region 1,860 31067/20 19/05/2020 Grigoriy Yuryevich PETROV 1973 IK-8 Komi Republic wife, child St Petersburg 1,700 31463/20 15/06/2020 Pavel Aleksandrovich GLAZIN
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01782_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Si les quatre pièces médicales produites devant les premiers juges indiquent des difficultés d'approvisionnement de produits alimentaires sans gluten en Algérie, elles n'établissent toutefois pas une impossibilité
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8504e
2 juin 2000
2 juin 2000
FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé en date du 15 mars 1990, Monsieur X... a donné à bail à Monsieur Y... un logement sis à SAINT BRICE SOUS FORET, 9 allée des Glycines.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a178
22 mars 2007
22 mars 2007
: 12 / 16 rue Guynemer-92130 ISSY LES MOULINEAUX Non comparant, ni représenté, GROUPE SCOLAIRE ND PROVIDENCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social : Rue des Glycines
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92912
27 octobre 2015
27 octobre 2015
à mal, un nouveau psychiatre traitant ayant été choisi et les entretiens avec un psychologue extérieur à la structure ayant été interrompus ; * que le régime alimentaire spécifique (intolérance au gluten
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2403577_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Au cours du même mois, deux autres immeubles situés 1 rue des Glycines à Harfleur et 370 rue du Bel air à Petit-Couronne ont fait l’objet de départs de feu.
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA02868_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme H, - les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique, - et les observations de Me Glotin, pour Mme A D et M. A.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1117JUD007782301
17 novembre 2005
17 novembre 2005
{ width:180.07pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION AFFAIRE PIA GLORIA
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0115JUD002098505
15 janvier 2009
15 janvier 2009
contribue à faire comprendre la terrible complexité d’une époque qui continue d’habiter notre présent » ; que bien au contraire, dans la « quatrième de couverture », il glorifie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100616
10 octobre 2018
10 octobre 2018
F..., domiciliée [...], 98°/ Mme Gloria Amparo IIIIIII... U..., domiciliée [...] , 99°/ Mme B...-Victoria JJJJJJJ... XXXXXX..., domiciliée [...], 100°/ Mme KKKKKKK...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00164
4 mars 2020
4 mars 2020
savoir-faire qu'elle a transmis à la société Bocage Restauration et fait valoir que les produits que la société Nutrisens Restauration faisait fabriquer et qu'elle commercialisait était une gamme sans gluten
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-14135
27 juin 2023
27 juin 2023
Il a glorifié les violences politiques commises par ce parti par le passé, ridiculisé le député qui avait proposé la minute de silence ainsi que son opinion sur le « tribunal populaire »,
Source officiellePage 31 sur 49