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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. HSC
67801b759c3ba90f51dc1536
9 janvier 2025
9 janvier 2025
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/00092 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2ONJ MINUTE: 25/52 Nous, Hélène
Source officielleJ.L.D. HSC
67801b779c3ba90f51dc1580
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 25/00117 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2OOC MINUTE: 25/53 Nous, Hélène
Source officielleJAF Cabinet 3
678177866d34da2cbdcdaf4c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Franck CARTIER, avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDEUR : Madame [X] [V] [O] [R] épouse [Z] née le [Date naissance 5] 1967 à [Localité 16] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Maître Hélène
Source officielleJ.L.D. HSC
686d5cdaa2273490db1066ef
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ASTOLFI, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assistée de Annette REAL, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES :
Source officielleJ.L.D. HSC
686d5cdea2273490db1067b6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ASTOLFI, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assistée de Annette REAL, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES :
Source officielle1ère Chambre
652f78b4b053208318995964
17 octobre 2023
17 octobre 2023
La Mutuelle des architectes français résiliait ensuite le 14 octobre 2013 à défaut d'avoir obtenu le règlement des cotisations dues au titre de l'année 2012.
Source officielle1ère Chambre
64a50c7eb8594705dbfcca33
4 juillet 2023
4 juillet 2023
PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam REAIDY, Conseillère, avec l'assistance de Sylvie DURAND, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Hélène
Source officielle1ère Chambre
64a50c84b8594705dbfcca48
4 juillet 2023
4 juillet 2023
PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam REAIDY, Conseillère, avec l'assistance de Sylvie DURAND, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Hélène
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033008aa70bfd73324bf6f9
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60345d13f96dbe4c1fa116b6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
- signé par Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente et par Mme Josette THIBET, greffière, présente lors du prononcé. ********* Le 13 février 2013, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c665
30 juin 2008
30 juin 2008
Rôle No 08 / 08287 Florence Hélène X... épouse Y... C / S. C. I.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6031eed63de78027b9842686
1 juin 2018
1 juin 2018
: A l'audience publique du 19 Avril 2018 devant Mesdames Hélène RAULINE et Marie-Hélène DELTORT, magistrats tenant l'audience en la formation rapporteur, sans opposition des représentants des parties
Source officielleciv1
61372331cd58014677406a87
21 janvier 1999
21 janvier 1999
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre civile, section A), au profit de Mme Hélène
Source officielleciv1
61372324cd58014677405f33
1 décembre 1998
1 décembre 1998
par Mme Jeanne X... veuve Z..., demeurant ..., en cassation des arrêts rendus les 27 février 1997 et 17 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section B), au profit : 1 / de Mme Héléne
Source officielleciv1
613721f0cd580146773f8e1b
29 avril 1993
29 avril 1993
(Bas-Rhin), en cassation d'un jugement rendu le 20 novembre 1990 par le tribunal d'instance de Molsheim, au profit de Mme veuve Hélène X..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372295cd580146773fec17
5 décembre 1995
5 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69eb0241cdc6046d4757e122
23 avril 2026
23 avril 2026
[I] une somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi pour résistance abusive, - condamner la MSA de la Gironde à régler à M.
Source officielleRéférés
63c649acbe43307c9013b2bc
16 janvier 2023
16 janvier 2023
AMCF & ASSOCIES dont le siège est situé [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Marie-Hélène LAURENT, avocate au barreau de Douai PRÉSIDENTE : Hélène CHATEAU, première présidente
Source officielleChambre Sociale
64df09ce87e994d96965186c
17 août 2023
17 août 2023
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 907 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mai 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6287332ac1d4e9057d612e8c
19 mai 2022
19 mai 2022
Elle précise pour chaque mois de septembre 2016 à octobre 2018 les sommes réglées au titre des heures supplémentaires, soit 2 159,39 €, et elle fait valoir que M.
Source officiellePage 31 sur 795