CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6719e5105857dd64cbdaa680
23 octobre 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [E] [P] a été engagé par la société James Sécurité, pour une durée indéterminée à compter du 17 juin 2014, en qualité d'agent d'exploitation.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100872
8 juillet 2009
X... et la société Saint James se sont engagés à permettre une cession du groupe Huit aux meilleurs conditions et à gérer les sociétés composant le groupe en bon père de famille, et en contrepartie MM.
3ème Chbre Cab A2
66479f7bd9abb6262fe012bc
18 avril 2024
TAG ( la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES) C/S.D.C. de l’immeuble LE SAINT JAMES PHOCEEN - [Adresse 6] - [Adresse 5] - (la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201810_20221206
6 décembre 2022
La requête a été communiquée à la société SOCOTEC, la compagnie AXA France Iard, la société Brunhes - Jammes et la société Eau - Air - Système qui n'ont pas produit de mémoire.
4ème chambre
DTA_2202038_20240322
22 mars 2024
décision du 6 septembre 2021 par laquelle le maire de Ferrières-en-Brie s'est opposé à sa déclaration préalable déposée le 25 mai 2021 pour l'implantation d'un portail sur un terrain situé 9 avenue James
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR03584
22 septembre 2015
conclusions de M. l'avocat général DESPORTES ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme, qu'en règlement d'une cession de parts sociales de la société Le Jamin
Référés
68ed70d60da7cb996dcbb2ce
7 octobre 2025
25/00952 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UCW4 MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00952 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UCW4 NAC: 50D Copie certifiée conforme délivrée le à la SELARL COLEN AVOCATS à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
POLE CIVIL - Fil 4
680ff4cb4509cc68c186f048
9 avril 2025
: N° RG 23/00653 - N° Portalis DBX4-W-B7H-RTY2 POLE CIVIL - Fil 4 MAGISTRAT : Mme LERMIGNY- GREFFIER : Mme RIQUOIR DEMANDERESSE Mme [B] [J] représentée par Maître Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
civ3
60794c889ba5988459c45eb3
12 mai 1993
25 février 1975 et le 15 septembre 1978 ; que, se plaignant de désordres affectant le réseau des canalisations, les syndicats secondaires des copropriétaires des résidences Neuilly, Dauphine, Saint-James
Cour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea7d
10 janvier 2012
James X... C/ Mme Danielle Y...
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2300708_20230224
24 février 2023
D C, VNF sera autorisé à procéder au déplacement d'office des bateaux " James Francis " et " Captain Barnaby ", respectivement immatriculés A 753565 ET et TL 700422 F, au besoin avec le concours de la
6253ccafbd3db21cbdd90f07
13 novembre 2013
C/ Monsieur James Y...
ECLI:FR:CCASS:2017:C110296
11 mai 2017
Jamel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 février 2016 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant à la société Clinique Notre-Dame, société
4e chambre
615e0e7ac25a97f0381f56fe
29 septembre 2014
N° 11/04328 AFFAIRE : ASSOCIATION SAINT JAMES ...
6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:452540.20220419
19 avril 2022
Par six mémoires en intervention, enregistrés le 30 novembre 2021, la distillerie du simon, la sas rhums martiniquais saint-james, la distillerie la favorite, la distillerie des rhums saint maurice, la
6137260bcd58014677422875
20 octobre 1999
James, contre le jugement du tribunal de police de BONNEVILLE, en date du 24 novembre 1998, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules, l'a condamné
613725dbcd580146774210ef
10 octobre 2001
James, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 9 novembre 2000, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, en récidive, sur les étrangers et au Code des
civ2
613720e6cd580146773ef4ef
16 mars 1989
Georges James, 22°) Monsieur B... James Georges Victor, 23°) Madame U... Jeanne J... épouse XY..., 24°) Monsieur XY... Augustin, 25°) Madame V... Lucie épouse I..., 26°) Madame V...
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007914062
11 septembre 1996
James X... demeurant 29, avenue Porte des Poissonniers à Paris (75018) ; M.
613724e3cd5801467741930c
23 avril 1990
Jamel contre l'arrêt de la Cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 22 mai 1989 qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et pour infractions douanières connexes, l'a
Page 31 sur 207