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2 820 résultats pour « Lubelo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2401263_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

LUBINO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2401404_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

LUBINO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500067_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

LUBINO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8e

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Docteur Gley, numéro SIRET 1300054810132 représentée par son représentant légal et par le directeur régional Pôle Emploi Alpes Côte d'Azur, faisant élection de domicile à Le Pertuis (84 120), L'Agora du Lubéron

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

67f6c06ca9d5adc260620895

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

, avocat postulant DEFENDERESSE : Madame [L] [J] épouse [N] née le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Anne-christine LUBERT-GUIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

DTA_2600010_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Le rapport de Mme B... a été entendu au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Lubino, greffière d’audience. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2600242_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Ont été entendus aux cours de l’audience publique, en présence de Mme Lubino, greffière d’audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2600512_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Lubino greffière d’audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Ceccarelli, première conseillère ; - les observations de Me Barnault, substituant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2500570_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lubino, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2300888_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lubino, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Le Roux, qui a informé les parties qu'en application des articles R. 522-

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300925_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

LUBINO La République mande et ordonne à la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10584

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

                                  , contre l'arrêt rendu le 18 mars 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre C), dans le litige l'opposant à l'association Groupement des employeurs Alpilles Luberon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2300773_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lubino, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Djimi, représentant Mme C, - les observations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500505_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Lubino, greffière ; -le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500859_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Ont été entendus aux cours de l'audience publique, en présence de Mme Lubino, greffière : -le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO02687

Cassation

13 décembre 2007

13 décembre 2007

salarié : Attendu qu'il fait encore grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes au titre de l'intéressement, alors, selon le moyen, que l'article 29 des statuts de la SCA Cave des vignerons du Luberon

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400449_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

LUBINO La République mande et ordonne au préfet de la Guadeloupe, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400596_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

LUBINO La République mande et ordonne au préfet de la Guadeloupe, en ce qui le concerne, ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400755_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LUBINO La République mande et ordonne au préfet de la Guadeloupe, en ce qui le concerne, ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400836_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

LUBINO La République mande et ordonne au préfet de la Guadeloupe en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

GROUPEMENT FORESTIER LUBELOKI

SIREN 993784925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

la constitution, l'amélioration, l'équipement, la conservation ou la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers, avec leurs accessoires ou dépendances inséparables, sur les terrains boisés ou à boiser mentionnés sous le titre apports et sur tous autres terrains que le groupement pourrait acquérir à titre onéreux ou à titre gratuit. a ces fins, il accomplira toutes opérations quelconques qui se rattachent directement ou indirectement à cet objet ou qui en dérivent normalement, pourvu qu'elles n

18/11/2025

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI LUBELOUN

SIREN 917850125GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente -exceptionnelle- de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le

29/07/2022

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Modifications et radiations RCS B

LUBELO

SIREN 518743026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

22/12/2020

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

LUBELOT

SIREN 884879966GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.

09/07/2020

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LUBELO

SIREN 518743026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

Dissolution de la société. Modification de représentant.

14/07/2015

Voir →