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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2310339_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de Me Akman, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2305821_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Milon, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre
DTA_2306493_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007847215
27 mars 1995
27 mars 1995
X... d'une demande d'autorisation d'aménager une microcentrale hydroélectrique sur le Tarn, en amont de Millau, n'a pas commis d'erreur de droit en se fondant sur l'intervention du décret du 12 mars 1986
Source officielle3ème chambre
DTA_2207263_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d3ff
22 octobre 2010
22 octobre 2010
le Tribunal Correctionnel de TULLE en date du 11 mai 2010 ; -- = = = oO § Oo = = =-- COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré PRÉSIDENT : Robert JAOUEN CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielle3ème chambre
DTA_2108540_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme Benoit, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2106280_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01223_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2309576_20240227
27 février 2024
27 février 2024
1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant leur propriété située 607 Chemin Marius Milon
Source officielle2e chambre de la famille
6431068128558704f52e6aa7
6 avril 2023
6 avril 2023
AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/05406 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PEJF Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 MARS 2021 DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE MILLAU
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0909DEC007995812
9 septembre 2014
9 septembre 2014
PROTIĆ Belgrade 17/01/2008 Belgrade 15/12/2011 64072/13 25/09/2013 Ksenija VUJOŠEVIĆ 25/12/1954 Serbian Slobodan PROTIĆ and Miloš PROTIĆ Belgrade 10/10/2007 Belgrade 08/01/2009 64110
Source officielle3ème Chambre Commerciale
679089a2a212a19f662df6ae
21 janvier 2025
21 janvier 2025
(la société Millot) a ouvert un compte courant professionnel auprès de la société Lyonnaise de Banque (la Lyonnaise de Banque).
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9283e
14 octobre 2015
14 octobre 2015
.., décédé le 14 mars 2015 née le 30 Mai 1977 ... ... 20166 PIETROSELLA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Juliette MILLOT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100543
26 mai 2011
26 mai 2011
El Miloud X..., il appartient au préalable à ce dernier de démontrer l'existence d'un lien de causalité entre ces transfusions et la contamination apparue, que s'agissant d'un fait juridique, cette preuve
Source officielle9ème Chambre
DTA_2114652_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 26 novembre 2021 et 16 mars 2022, Mme B, représentée par Me Millot, demande au tribunal : 1°) de l'admettre
Source officielle6ème chambre
DTA_2008085_20230220
20 février 2023
20 février 2023
ces intérêts en réparation des préjudices résultant des carences fautives de l'Etat dans la prise en charge de la prévention des risques liés à l'exposition des salariés de la société Robinetterie Miroux
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2224163_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Vu la procédure suivante : D une requête, enregistrée le 22 novembre 2022, Mme C B, représentée D Me Millot, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0314DEC001217103
14 mars 2006
14 mars 2006
Having regard to the observations submitted by the respondent Government and the observations in reply submitted by the applicant, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Miloš
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dbf8
29 avril 2009
29 avril 2009
chambre sociale ARRÊT DU 29 Avril 2009 Numéro d'inscription au répertoire général : 08/ 07896 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 OCTOBRE 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MILLAU
Source officiellePage 31 sur 298