Dans une des chambres, un placard avec deux portes coulissantes présentes à l’intérieur, quelques déchets et cartons laissés par la locataire.

Ils seront ainsi mis à la charge de la locataire sortante pour un montant de 132 euros. - les frais de petits travaux locatifs (resserage robinet de cuisine, remplacement de roulette de porte de placard

Elle précise que la salariée n'a jamais fait l'objet d'une mise au placard, qu'elle n'a pas changé d'affectation en novembre 2016, qu'elle n'a jamais subi une surcharge de travail et a toujours bénéficié

Elle expose qu'elle a alors été prise à partie par Madame [Z] qui l'a sommée de ne plus sortir de son bureau et a fermé la porte, qu'elle a ainsi été enfermée et 'mise au placard' dans son propre bureau

demande de dommages et intérêts formée par le syndicat des coprpriétaires: Attendu que le premier juge a alloué au syndicat des copropriétaires des dommages-intérêts en raison : - d'une affiche placardée

requête ou en référé ; que la cour d'appel qui, pour rétracter l'ordonnance sur requête ayant notamment confié à l'huissier la mission de se rendre dans les locaux de la société Publistick, d'ouvrir tout placard

décrépies des coffres façade sud, 7'200 € pour la cuisine d'été, 7 069 €, pour les volets roulants au sud, 200 €, pour le traitement des bois de l'escalier, 1620 €, pour les portes intérieures et placards

est requise dès la montée à bord du service des douanes, qu'aucun document ou objet personnel n'a été saisi dans le cadre de l'inspection des parties dites privatives et que seule l'ouverture des placards

des dispositions suivantes du règlement de copropriété en page 46 : « Les travaux suivants seront réalisés par le syndicat des copropriétaires et à ses frais, dans les meilleurs délais : création de placards

syndicale, l'arrêt retient que les propos menaçants ou désagréables en lien avec son mandat qu'il invoque n'ont pas été suivis d'effets, ou sont très anciens ; que plusieurs éléments tels la « mise au placard

constitue une sanction disciplinaire et révèle un harcèlement moral dont il a été victime ; en effet, sa mutation emporte une perte de responsabilité et de rémunération et s'apparente à une " mise au placard

B soutient y avoir été détenu dans une cellule collective de 9 m² avec un matelas au sol, en l'absence d'intimité y compris aux sanitaires, sans un placard où ranger sa nourriture et ses vêtements, conservés

Le Gouvernement soutient que des détenus qui attendaient leur procès dans une cellule-dortoir refusèrent de se laisser compter par les surveillants et entassèrent alors des placards métalliques derrière

8 in fine) ; que le cabinet Seso en utilisant donc des méthodes d'investigations identiques à celle de société CDIG a pu repérer la présence de traces de termites sur le linteau de la cave, dans le placard

d'arrêt de la mesure d'enquête, seule une suspension étant évoquée pour permettre de mettre en place la démarche positive de rapprochement des points de vue alors entreprise ; que quant à la mise au placard

[R] a retiré le film protecteur d'une palette de portes de placards sans positionner au préalable la cale sous la palette pour faire contrepoids et éviter le chute des portes vers l'avant(....) chute de

[V] [Z] a souhaité faire procéder à différents travaux modificatifs, à savoir l'ajout d'un placard sur mesure dans la chambre parentale et l'ajout d'un lave-linge dans la cuisine.

1 : peinture hors d’usage avec traces de moisissures, parquet hors d’usage avec décollement et écailles, dépose d’une partie du plafond laissant apparaître la structure de la toiture de l’immeuble, placard

la comparaison des états des lieux d'entrée et de sortie que l'appartement était au début de la location pour une grande partie en bon état même s'il a pu être noté que les portes coulissantes des placards

[R] [D], électricien salarié de la société [7], a été victime le 18 novembre 2019 d'un accident du travail décrit en ces termes : lors du déchargement d'une porte de placard, d'autres portes ont basculé