commune de Saint-Avold de procéder à l'attribution de télécommandes d'ouverture automatique de la barrière aux riverains du Passage du Pensionnat et permettant d'actionner les bornes escamotables côté porche

Accès détaillés " de la notice du permis de construire du bâtiment " Le Porche ", n'ont pas été communiquées.

En second lieu, le syndicat requérant conteste le périmètre de la ZAC en litige en ce qu'il inclut un accès par un porche lui appartenant, situé sous son immeuble.

A B, représenté par Me Porcher, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 décembre 2022 par lequel la préfète de l'Oise a rejeté sa demande de titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

L'EARL Q..., qui rappelle que son activité principale est celle d'un élevage porcin, soutient que la journée type de M.

formelle avec les déclarations de Thérèse X... recueillis lors de ses deux auditions par les gendarmes, qui a reconnu dans un premier temps sur un ton véhément qu'elle avait emprunté avec son véhicule Porsche

B..., représenté par Me Jonathan Porcher, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 février 2026 par lequel le préfet de la Seine-Maritime l’assigné à résidence pendant quarante-cinq jours

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claudine PORCHER, présidente Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Aline BATOZ, vice présidente placée

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claudine PORCHER, présidente Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Aline BATOZ, vice présidente placée

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claudine PORCHER, présidente Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Aline BATOZ, vice présidente placée

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2022, Mme A C, représentée par Me Porcher, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la caisse d'allocations

A C, représenté par Me Porcher, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 janvier 2025 par lequel le préfet de l'Oise l'a assigné à résidence pour une durée

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les observations de Me Porcher, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

cependant qu'il portait sur l'eau (donc la géothermie, consistant à exploiter l'eau chaude en sous-sol), la pollution et les risques sanitaires (donc les éventuels accidents atomiques par perforation de poches

meubles de l'ancienne cuisine dans un renfoncement non clos qui servait auparavant d'abris à bois ; 9o) la plantation, d'une haie de thuyas le long du fond de la parcelle ; 10o) la condamnation du porche

[J], [B] [J] C/ [U] [I] JUGEMENT DU 21 Mai 2026 TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE BRESSUIRE DEMANDEURS : Monsieur [S] [J] né le 23 Mai 1968 à BRESSUIRE (DEUX-SÈVRES) Lieudit Le Grand Benilly Saint Porchaire

L'ARRETE DU PREFET DE L'ISERE DU 12 MARS 1973 PROROGEANT ET MODIFIANT SON PRECEDENT ARRETE DU 3 JUILLET 1970 AUTORISANT LA COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FRUITIERE DE MIRIBEL-LES-ECHELLES A INSTALLER UNE PORCHERIE

Z-REY, avocat au barreau de PARIS - #P0056 DEFENDERESSES SELARL AJRS, en la personne de Maître Catherine POLI (administrateur judiciaire) [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin PORCHER

B... à procéder à un changement de destination d’un garage avec porche afin d’agrandir l’habitation existante et à créer un carport de 30 m2 en zone N du plan local intercommunal (PLUi) du pays d’Aix.

Elle soutient que l'état dans lequel se trouve le porche de l'immeuble justifie la mise en œuvre de la procédure d'urgence de mise en sécurité. Vu les pièces jointes à la requête.